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["Changements apportés par la mise à jour 2013 du MEFQ "]
["NOTE : Sans être exhaustive, la présente liste répertorie les changements les plus substantiels qui ont été apportés par la mise à jour 2013 du MEFQ, par rapport à son édition 2012. Bien que les corrections ou précisions n'ayant pas d'effet significatif sur la portée des consignes énoncées ou sur le traitement des données soient volontairement omises de cette liste, le contenu de l'édition 2013 du MEFQ prévaut sur celui de toute édition antérieure."]
["No",null,"Codification","Objet et description des changements par rapport à l'édition 2012","Pages concernées"]
[{"$nulls":4},"MEFQ, édition 2013"]
["Partie 2B — Système d'information géographique"]
[null,"Introduction"]
[{"$nulls":3},"Le terme « préconise » a été remplacé par le terme « impose »","2B-1"]
[null,"I.1",null,"Modification du texte de diffusion des renseignements géographiques","2B-2"]
["Partie 2C — Dossiers de propriété"]
[null,"Chapitre 1 — Renseignements administratifs"]
[null,"1.5",null,"Le terme « vingt et un » a été remplacé par le terme « vingt-deux »","2C-17"]
[null,"Chapitre 3 — Renseignements descriptifs applicables aux terrains"]
[null,"3.3.4",null,"Les codes de peuplement équien (tableau 1), inéquien (tableau 2) et étagé (tableau 3) ont été révisés","2C-59"]
[null,"Chapitre 4 — Renseignements descriptifs applicables aux bâtiments résidentiels"]
[null,"4.15.1",null,"La description des renseignements « % chauffé » et « % distribution » ont été modifiées","2C-131"]
[null,"Chapitre 5 — Renseignements descriptifs applicables aux bâtiments multirésidentiels"]
[null,"5.23.6",null,"La structure de l'exemple a été modifiée, les données sont identiques","2C-269"]
[null,"Chapitre 7 — Renseignements descriptifs applicables aux bâtiments non résidentiels"]
[null,"7.4",null,"Le croquis a été remplacé","2C-326"]
[null,"7.9.1",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-352"]
[null,"7.11.1",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-364"]
[null,"7.11.2",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-365"]
[null,"7.11.4.1",null,"Le code du type de poutre « aucune » qui était 3, est désormais 9","2C-372"]
[null,"7.11.4.1",null,"Le code du type de poutrelle « aucune » qui était 3, est désormais 9","2C-373"]
[null,"7.11.4.1",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-373"]
[null,"7.11.5.1",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-377"]
[null,"7.11.6.1",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-382"]
[null,"7.11.6.3",null,"Le renseignement « hauteur » a été remplacé par le renseignement « longueur »","2C-383"]
[null,"7.11.7",null,"Le renseignement « nombre » a été ajouté","2C-384"]
[null,"7.11.7",null,"Les codes des renseignements ont été modifiés","2C-384"]
[null,"7.11.7",null,"L'exemple a été remplacé","2C-384"]
[null,"7.11.8",null,"Le code du type de tablier « ouverture seulement » a été ajouté, il a le code 99","2C-386"]
[null,"7.11.8",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-386"]
[null,"7.12.1",null,"Pour le code 02 du type de bâti, le terme « cadre rigide » a été remplacé par le terme « cadre droit »","2C-389"]
[null,"7.12.1",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-390"]
[null,"7.12.2",null,"La description du type de parement code 2 a été modifiée","2C-391"]
[null,"7.12.2",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-392"]
[null,"7.12.3",null,"La description du type de parement code 2 a été modifiée","2C-393"]
[null,"7.12.3",null,"La description du renseignement « % de rénovations » a été modifiée","2C-393"]
[null,"7.12.3",null,"La description du type de parement code 2 a été modifiée","2C-394"]
[null,"7.12.4",null,"La description du renseignement « % des parements à remplacer à court terme » a été modifiée","2C-394"]
[null,"7.12.6",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-397"]
[null,"7.12.10",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-400"]
[null,"7.13.3",null,"Pour le code 5 du type de matériaux, le terme « cadre rigide » a été remplacé par le terme « cadre droit »","2C-410"]
[null,"7.14.1",null,"Les codes 26 et 55, du type de matériau de la paroi intérieure des murs extérieurs, ont été enlevés","2C-420"]
[null,"7.14.4",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-423"]
[null,"7.14.5",null,"Le code 10, du type de matériau du bâti des cloisons, a été ajouté","2C-424"]
[null,"7.14.6",null,"Les codes 26 et 55, du code de matériau des parois des cloisons, ont été enlevés","2C-425"]
[null,"7.14.6",null,"La description du code 99, du code de matériau des parois des cloisons, a été modifiée","2C-426"]
[null,"7.14.6",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-426"]
[null,"7.14.9",null,"Le code 4 « verre trempé », du type de fenêtre des cloisons, a été ajouté","2C-428"]
[null,"7.16.1",null,"Les codes 62, 63 et 65, du code de matériau, ont été enlevés du tableau « type souple » pour les ajouter dans celui « type dur »","2C-440 et 2C-441"]
[]
[null,"7.16.1",null,"Pour le renseignement « ajout », le code 5 « peinture et scellant » a été ajouté","2C-441"]
[null,"7.20.1",null,"Dans la définition du terme « chauffage », le terme « espace clos » a été remplacé par le terme « espace déterminé »","2C-466"]
[null,"7.20.1",null,"La description du renseignement « % chauffé » a été modifiée","2C-466"]
[null,"7.20.5",null,"La description du renseignement « zone » a été modifiée","2C-473"]
[null,"7.20.8",null,"Dans la définition du terme « ventilation », le terme « espace clos » a été remplacé par le terme « espace déterminé »","2C-475"]
[null,"7.20.8",null,"Les descriptions des renseignements « % ventilé et chauffé » et « % ventilé et climatisé » ont été modifiées","2C-475"]
[null,"7.20.8",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-478"]
[null,"7.20.14",null,"Dans la définition du terme « climatisation », le terme « espace clos » a été remplacé par le terme « espace déterminé »","2C-483"]
[]
[null,"7.20.14",null,"La description du renseignement « % climatisé » a été modifiée","2C-483"]
[null,"7.21.1.1",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-492"]
[null,"7.21.1.2",null,"La description du renseignement « pourcentage » a été modifiée","2C-493"]
[null,"7.22.1",null,"Les descriptions des renseignements « % de l'aire des étages » et « % de l'aire des sous-sols » ont été modifiées","2C-503"]
[null,"7.23.1",null,"Les descriptions des renseignements « % de l'aire des étages » et « % de l'aire des sous-sols » ont été modifiées","2C-507"]
[null,"7.24.6",null,"Les descriptions des renseignements « nombre » et « longueur » ont été modifiées","2C-515"]
[null,"7.24.6",null,"L'exemple a été remplacé","2C-515"]
[null,"7.26.4",null,"Les codes 4, 5 et 6, de profilé de bâti ont été modifiés et les codes 7 et 8 ont été ajoutés","2C-526"]
[null,"7.26.4",null,"L'exemple a été remplacé","2C-526"]
[null,"7.27.1",null,"La description du renseignement « aire » a été modifiée","2C-535"]
[null,"7.27.4",null,"Le renseignement « nombre de coffrets » a été ajouté","2C-538"]
[null,"7.27.4",null,"L'exemple a été remplacé","2C-538"]
[null,"7.28.1",null,"L'exemple a été remplacé","2C-542"]
[null,"7.28.6",null,"La description du renseignement « année » a été modifiée","2C-548"]
[null,"7.28.7",null,"L'exemple a été remplacé","2C-549"]
[null,"7.28.7",null,"Le renseignement « drain circulaire » a été remplacé par le renseignement « drain circulaire ou carré »","2C-550"]
[null,"7.28.17.4",null,"Le renseignement « base » a été remplacé par le renseignement « aire »","2C-564"]
[null,"7.28.17.7",null,"La partie 7.28.17.7 a été ajoutée","2C-566 et 2C-567"]
[null,"7.29.1.1",null,"L'exemple a été remplacé","2C-568"]
[null,"7.29.1.1",null,"Les renseignements « panneau rectangulaire », « panneau en verre » et « système d'arrêt » ont été ajoutés","2C-568 et 2C-569"]
[null,"7.29.1.1",null,"Les renseignements « ajout » et « nombre » ont été enlevés","2C-569"]
[null,"7.29.1.4",null,"Les renseignements « filet », « échelle », « câble » et « anneaux » ont été ajoutés","2C-572"]
[null,"7.29.1.4",null,"Les renseignements « ajout » et « nombre » ont été enlevés","2C-572"]
[null,"7.29.1.4",null,"L'exemple a été remplacé","2C-572"]
[null,"7.29.4.1",null,"Le renseignement « hectare » a été remplacé par le renseignement « hectare ou mètre carré »","2C-590"]
[null,"7.29.4.1",null,"Le renseignement « mètre carré » a été enlevé","2C-590"]
[null,"7.29.4.1",null,"L'exemple a été remplacé","2C-590"]
[null,"7.32.1",null,"Les renseignements « porte supplémentaire simple », « porte supplémentaire jumelée » et « porte de présentation » ont été ajoutés","2C-605"]
[]
[null,"7.32.1",null,"L'exemple a été remplacé","2C-605"]
[null,"7.32.1",null,"Les renseignements « ajout » et « nombre » ont été enlevés","2C-606"]
[null,"7.32.3",null,"La description du renseignement « nombre d'embouts » a été modifiée","2C-607"]
[null,"7.32.3",null,"L'exemple a été remplacé","2C-607"]
[null,"7.32.4",null,"L'exemple a été remplacé","2C-608"]
[null,"7.32.4",null,"La description du renseignement « nombre d'embouts » a été modifiée","2C-609"]
[null,"7.32.5",null,"Le terme « îlot réfrigéré » a été remplacé par le terme « îlot à congélation »","2C-611"]
[null,"7.33.14",null,"Pour le code 2 du renseignement « matériau », le terme « céramique » a été remplacé par le terme « béton et céramique »","2C-634"]
[]
[null,"7.36.4",null,"L'exemple a été remplacé","2C-661"]
[null,"7.36.7",null,"La phrase « structure horizontale des passerelles » a été enlevée","2C-667"]
[null,"7.37.3",null,"Pour le code 64 du renseignement « type », le terme « contreplaqué » a été remplacé par le terme « planche »","2C-675"]
[null,"7.37.10",null,"Pour le code 2 du renseignement « matériau », le terme « céramique » a été remplacé par le terme « béton et céramique »","2C-683"]
[]
[null,"7.38.1.1",null,"Le terme « neuf renseignements » a été modifiée pour le terme « dix renseignements »","2C-685"]
[null,"7.38.8",null,"La disposition des codes dans le tableau du renseignement « joint » a été modifiée","2C-693"]
[null,"7.38.9",null,"Le terme « lumières » a été modifiée pour le terme « luminaires »","2C-694"]
[null,"7.39.2.8",null,"Le renseignement « année » a été ajouté","2C-701"]
[null,"7.39.5.4",null,"Les renseignements « prise 30A », « prise 50A », « compteur », « prise de téléphone », « prise de télévision » et « robinet » ont été ajoutés","2C-712"]
[]
[null,"7.39.5.4",null,"L'exemple a été remplacé","2C-712"]
[null,"7.39.5.4",null,"Les renseignements « type » et « nombre » ont été enlevés","2C-713"]
[null,"Chapitre 9 — Répertoires des renseignements prescrits pour former les dossiers de propriété"]
[null,"9.3","AD0112A","Modification du domaine autorisé","2C-767"]
[null,"9.5",null,"Ajout du terme « version 2.0 » et de la ligne VERSION","2C-773"]
[null,"9.5","TA0409Ax","Modification de la multiplicité et du domaine autorisé","2C-774"]
[null,"9.5","TA0409Bx","Modification de la multiplicité","2C-774"]
[null,"9.5","TA0410Ax","Modification de la taille","2C-774"]
[null,"9.5","TA0410Bx","Modification de la taille","2C-774"]
[null,"9.5","TA0410Cx","Modification de la taille","2C-774"]
[null,"9.5","TA0413Ax","Modification de la multiplicité","2C-775"]
[null,"9.6",null,"Le terme « 2.0 » a été remplacé par « 2.1 », ajout de la ligne VERSION","2C-778"]
[null,"9.6","R0701A","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0701B","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0702A","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0702B","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0703A","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0704A","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0705A","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0706A","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0706B","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0706C","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0707A","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0708A","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0708B","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0708C","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.6","R0708D","Modification du domaine autorisé","2C-775"]
[null,"9.8",null,"Ajout du terme « version 2.1 » et de la ligne VERSION","2C-817"]
[null,"9.8","A0701A","Modification du domaine autorisé","2C-818"]
[null,"9.8","A0701B","Modification du domaine autorisé","2C-818"]
[null,"9.8","A0702A","Modification du domaine autorisé","2C-818"]
[null,"9.8","A0702B","Modification du domaine autorisé","2C-818"]
[null,"9.8","A0703A","Modification du domaine autorisé","2C-818"]
[null,"9.8","A0703B","Modification du domaine autorisé","2C-818"]
[null,"9.8","A0703C","Modification du domaine autorisé","2C-818"]
[null,"9.8","A0704A","Modification du domaine autorisé","2C-818"]
[null,"9.8","A0705A","Modification du domaine autorisé","2C-818"]
[null,"9.8","A6301Ax","Modification de la multiplicité","2C-823"]
[null,"9.8","A6301Bx","Modification de la multiplicité","2C-823"]
[null,"9.8","A6301Cx","Modification de la multiplicité","2C-823"]
[null,"9.8","A6301Dx","Modification de la multiplicité","2C-823"]
[null,"9.8","A6301Ex","Modification de la multiplicité","2C-823"]
[null,"9.8","A6301Fx","Modification de la multiplicité","2C-823"]
[null,"9.8","A6301Gx","Modification de la multiplicité","2C-823"]
[null,"9.8","A6302Ax","Modification de la multiplicité","2C-823"]
[null,"9.8","A6302Bx","Modification de la multiplicité","2C-823"]
[null,"9.8","A6302Cx","Modification de la multiplicité","2C-823"]
[null,"9.8","A6302Dx","Modification de la multiplicité","2C-823"]
[null,"9.8","A6302Ex","Modification de la multiplicité","2C-823"]
[null,"9.8","A6302Fx","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6302Gx","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6303Ax","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6303Bx","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6303Cx","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6303Dx","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6303Ex","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6303Fx","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6303Gx","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6304Ax","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6304Bx","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6304Cx","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6304Dx","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6304Ex","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6304Fx","Modification de la multiplicité","2C-824"]
[null,"9.8","A6304Gx","Modification de la multiplicité","2C-825"]
[null,"9.8","A6305Ax","Modification de la multiplicité","2C-825"]
[null,"9.8","A6305Bx","Modification de la multiplicité","2C-825"]
[null,"9.8","A6305Cx","Modification de la multiplicité","2C-825"]
[null,"9.8","A6305Dx","Modification de la multiplicité","2C-825"]
[null,"9.8","A6305Ex","Modification de la multiplicité","2C-825"]
[null,"9.8","A6305Fx","Modification de la multiplicité","2C-825"]
[null,"9.8","A6305Gx","Modification de la multiplicité","2C-825"]
[null,"9.8","A6306Ax","Modification de la multiplicité","2C-825"]
[null,"9.8","A6306Bx","Modification de la multiplicité","2C-825"]
[null,"9.8","A6306Cx","Modification de la multiplicité","2C-825"]
[null,"9.8","A6306Dx","Modification de la multiplicité","2C-825"]
[null,"9.8","A6306Ex","Modification de la multiplicité","2C-826"]
[null,"9.8","A6306Fx","Modification de la multiplicité","2C-826"]
[null,"9.8","A6306Gx","Modification de la multiplicité","2C-826"]
[null,"9.8","A6401Ax","Modification de la multiplicité","2C-826"]
[null,"9.8","A6401Bx","Modification de la multiplicité","2C-826"]
[null,"9.8","A6401Cx","Modification de la multiplicité","2C-826"]
[null,"9.8","A6401Dx","Modification de la multiplicité","2C-826"]
[null,"9.8","A6401Ex","Modification de la multiplicité","2C-826"]
[null,"9.8","A6401Fx","Modification de la multiplicité","2C-826"]
[null,"9.8","A6401Gx","Modification de la multiplicité et du domaine autorisé","2C-826"]
[null,"9.8","A6401Hx","Modification de la multiplicité et du domaine autorisé","2C-827"]
[null,"9.8","A6401Ix","Modification de la multiplicité","2C-827"]
[null,"9.8","A6401Jx","Modification de la multiplicité","2C-827"]
[null,"9.8","A6401Kx","Modification de la multiplicité","2C-827"]
[null,"9.9",null,"Le terme « 2.0 » a été remplacé par « 3.0 », ajout de la ligne VERSION","2C-828"]
[null,"9.9","NR0702E","Modification du domaine autorisé","2C-829"]
[null,"9.9","NR0712C","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-830"]
[null,"9.9","NR0801A","Modification du domaine autorisé","2C-831"]
[null,"9.9","NR0810Cx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-832"]
[null,"9.9","NR1101Dx","Modification de la description","2C-835"]
[null,"9.9","NR1101Ex","Modification de la description et de la multiplicité","2C-835"]
[null,"9.9","NR1102Dx","Modification du type, de la taille et du domaine autorisé","2C-835"]
[null,"9.9","NR1107Cx","Modification de la codification et de la description","2C-837"]
[null,"9.9","NR1201Cx","Modification du domaine autorisé","2C-837"]
[null,"9.9","NR1202Fx","Modification du type, de la taille et du domaine autorisé","2C-838"]
[null,"9.9","NR1203Ex","Modification du type, de la taille et du domaine autorisé","2C-839"]
[null,"9.9","NR2102Cx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-840"]
[null,"9.9","NR2105Dx","Modification du domaine autorisé","2C-841"]
[null,"9.9","NR2105Hx","Modification du domaine autorisé","2C-842"]
[null,"9.9","NR2105Ix","Modification du domaine autorisé","2C-842"]
[null,"9.9","NR2107Dx","Modification du domaine autorisé","2C-844"]
[null,"9.9","NR2108Ax","Modification du domaine autorisé","2C-844"]
[null,"9.9","NR2110Dx","Modification du domaine autorisé","2C-846"]
[null,"9.9","NR2113Ax","Ajout du code","2C-847"]
[null,"9.9","NR2113Bx","Modification de la codification","2C-847"]
[null,"9.9","NR2113Cx","Modification de la codification","2C-847"]
[null,"9.9","NR2113Dx","Modification de la codification","2C-847"]
[null,"9.9","NR2114Ax","Modification du domaine autorisé","2C-847"]
[null,"9.9","NR2205Cx","Modification de la description, de la taille et du domaine autorisé","2C-850"]
[null,"9.9","NR2206Ax","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-850"]
[null,"9.9","NR2206Gx","Modification du type, de la taille et du domaine autorisé","2C-851"]
[null,"9.9","NR2212Ax","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-851"]
[null,"9.9","NR2212Fx","Modification du type, de la taille et du domaine autorisé","2C-852"]
[null,"9.9","NR2303Bx","Modification du domaine autorisé","2C-853"]
[null,"9.9","NR3103Bx","Modification du domaine autorisé","2C-855"]
[null,"9.9","NR3106A","Modification de la multiplicité","2C-856"]
[null,"9.9","NR3107Ax","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-856"]
[null,"9.9","NR3107Bx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-856"]
[null,"9.9","NR3108Ax","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-857"]
[null,"9.9","NR3109Ax","Modification du domaine autorisé","2C-857"]
[null,"9.9","NR3112Ax","Modification du domaine autorisé","2C-858"]
[null,"9.9","NR3112Dx","Modification du type, de la taille et du domaine autorisé","2C-858"]
[null,"9.9","NR3115Fx","Modification du type, de la taille et du domaine autorisé","2C-859"]
[null,"9.9","NR3201Ax","Modification du domaine autorisé","2C-859"]
[null,"9.9","NR3401Cx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-861"]
[null,"9.9","NR4103Ex","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-864"]
[null,"9.9","NR4205Ax","Modification du domaine autorisé","2C-866"]
[null,"9.9","NR4403Ax","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-868"]
[null,"9.9","NR4403Ex","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-869"]
[null,"9.9","NR4406Ax","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-869"]
[null,"9.9","NR4406Dx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-870"]
[null,"9.9","NR4412Fx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-871"]
[null,"9.9","NR4415Cx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-872"]
[null,"9.9","NR4420Dx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-873"]
[null,"9.9","NR4503Bx","Modification du domaine autorisé","2C-875"]
[null,"9.9","NR4601Ax","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-877"]
[null,"9.9","NR4601Bx","Modification du type, de la taille et du domaine autorisé","2C-877"]
[null,"9.9","NR4701Dx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-878"]
[null,"9.9","NR4701Ex","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-878"]
[null,"9.9","NR5202Ax","Modification de la mention « toujours présent »","2C-883"]
[null,"9.9","NR5202Bx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-883"]
[null,"9.9","NR5202Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-883"]
[null,"9.9","NR5203Ax","Modification de la mention « toujours présent »","2C-883"]
[null,"9.9","NR5203Bx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-883"]
[null,"9.9","NR5205Ax","Modification de la mention « toujours présent »","2C-884"]
[null,"9.9","NR5205Bx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-884"]
[null,"9.9","NR5205Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-884"]
[null,"9.9","NR5207Bx","Modification du domaine autorisé","2C-884"]
[null,"9.9","NR5207Gx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-885"]
[null,"9.9","NR5207Hx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-885"]
[null,"9.9","NR5207Ix","Modification de la mention « toujours présent »","2C-885"]
[null,"9.9","NR5207Jx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-885"]
[null,"9.9","NR5208Cx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-886"]
[null,"9.9","NR5209Bx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-886"]
[null,"9.9","NR5209Fx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-887"]
[null,"9.9","NR5209Gx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-887"]
[null,"9.9","NR5209Hx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-887"]
[null,"9.9","NR5209Ix","Modification de la mention « toujours présent »","2C-887"]
[null,"9.9","NR5209Jx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-887"]
[null,"9.9","NR5210Bx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-888"]
[null,"9.9","NR5210Gx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-888"]
[null,"9.9","NR5210Hx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-888"]
[null,"9.9","NR5210Ix","Modification de la mention « toujours présent »","2C-888"]
[null,"9.9","NR5211Bx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-889"]
[null,"9.9","NR5211Dx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-889"]
[null,"9.9","NR5211Ex","Modification de la mention « toujours présent »","2C-889"]
[null,"9.9","NR5212Bx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-889"]
[null,"9.9","NR5302A","Modification de la mention « toujours présent »","2C-890"]
[null,"9.9","NR5303Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-891"]
[null,"9.9","NR5303Dx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-891"]
[null,"9.9","NR5306Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-892"]
[null,"9.9","NR5306Dx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-892"]
[null,"9.9","NR5306Ex","Modification de la mention « toujours présent »","2C-892"]
[null,"9.9","NR5306Fx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-892"]
[null,"9.9","NR5307Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-893"]
[null,"9.9","NR5307Dx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-893"]
[null,"9.9","NR5401Bx","Modification du domaine autorisé","2C-893"]
[null,"9.9","NR5402Dx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-894"]
[null,"9.9","NR5412Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-896"]
[null,"9.9","NR5417Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-897"]
[null,"9.9","NR5417Dx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-898"]
[null,"9.9","NR5417Ex","Modification de la mention « toujours présent »","2C-898"]
[null,"9.9","NR5417Fx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-898"]
[null,"9.9","NR5419Bx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-898"]
[null,"9.9","NR5420Bx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-899"]
[null,"9.9","NR5427Ax","Modification du domaine autorisé","2C-901"]
[null,"9.9","NR5427Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-901"]
[null,"9.9","NR5427Dx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-901"]
[null,"9.9","NR5431Ax","Modification de la description","2C-902"]
[null,"9.9","NR5435Ax","Ajout du code","2C-903"]
[null,"9.9","NR5435Bx","Ajout du code","2C-903"]
[null,"9.9","NR5435Cx","Ajout du code","2C-903"]
[null,"9.9","NR5501Ex","Ajout du code","2C-904"]
[null,"9.9","NR5501Fx","Ajout du code","2C-904"]
[null,"9.9","NR5501Gx","Ajout du code","2C-904"]
[null,"9.9","NR5501Hx","Modification de la codification","2C-904"]
[null,"9.9","NR5505Cx","Ajout du code","2C-905"]
[null,"9.9","NR5505Dx","Ajout du code","2C-906"]
[null,"9.9","NR5505Ex","Ajout du code","2C-906"]
[null,"9.9","NR5505Fx","Ajout du code","2C-906"]
[null,"9.9","NR5505Gx","Modification de la codification","2C-906"]
[null,"9.9","NR5511Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-908"]
[null,"9.9","NR5514Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-909"]
[null,"9.9","NR5519Bx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-910"]
[null,"9.9","NR5519Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-910"]
[null,"9.9","NR5524Cx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-912"]
[null,"9.9","NR5530Bx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-914"]
[null,"9.9","NR5531Cx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-915"]
[null,"9.9","NR5532Cx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-915"]
[null,"9.9","NR5801Ax","Modification de la multiplicité","2C-918"]
[null,"9.9","NR5801Bx","Modification de la multiplicité","2C-918"]
[null,"9.9","NR5801Cx","Ajout du code","2C-918"]
[null,"9.9","NR5801Dx","Ajout du code","2C-918"]
[null,"9.9","NR5801Ex","Ajout du code","2C-918"]
[null,"9.9","NR5801Fx","Modification de la codification et de la multiplicité","2C-918"]
[null,"9.9","NR5803Ax","Modification de la multiplicité","2C-919"]
[null,"9.9","NR5803Bx","Modification de la multiplicité","2C-919"]
[null,"9.9","NR5803Cx","Modification de la multiplicité","2C-919"]
[null,"9.9","NR5804Cx","Modification de la codification","2C-919"]
[null,"9.9","NR5804Dx","Modification de la codification","2C-919"]
[null,"9.9","NR5806Dx","Modification de la codification","2C-920"]
[null,"9.9","NR5806Ex","Modification de la codification","2C-920"]
[null,"9.9","NR5808Bx","Modification de la multiplicité","2C-920"]
[null,"9.9","NR5902Ex","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-921"]
[null,"9.9","NR5903Fx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-921"]
[null,"9.9","NR5903Gx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-921"]
[null,"9.9","NR5903Hx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-922"]
[null,"9.9","NR5903Ix","Modification de la mention « toujours présent »","2C-922"]
[null,"9.9","NR5903Jx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-922"]
[null,"9.9","NR5903Kx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-922"]
[null,"9.9","NR5903Lx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-922"]
[null,"9.9","NR5903Nx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-922"]
[null,"9.9","NR5904Fx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-922"]
[null,"9.9","NR5904Gx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-922"]
[null,"9.9","NR5904Hx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-923"]
[null,"9.9","NR5904Ix","Modification de la mention « toujours présent »","2C-923"]
[null,"9.9","NR5904Kx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-923"]
[null,"9.9","NR5904Lx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-923"]
[null,"9.9","NR5904Mx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-923"]
[null,"9.9","NR5908Bx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-924"]
[null,"9.9","NR5909Dx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-925"]
[null,"9.9","NR5910Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-925"]
[null,"9.9","NR6101Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-931"]
[null,"9.9","NR6101Dx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-931"]
[null,"9.9","NR6104Ax","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-931"]
[null,"9.9","NR6303Cx","Modification du type ","2C-933"]
[null,"9.9","NR6403Bx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-936"]
[null,"9.9","NR6408Ex","Modification de la mention « toujours présent »","2C-938"]
[null,"9.9","NR6409Bx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-938"]
[null,"9.9","NR6409Fx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-939"]
[null,"9.9","NR6410Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-939"]
[null,"9.9","NR6410Dx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-939"]
[null,"9.9","NR7103Ax","Modification du domaine autorisé","2C-944"]
[null,"9.9","NR7104Cx","Modification de la taille et du domaine autorisé","2C-945"]
[null,"9.9","NR7106Ax","Modification du domaine autorisé","2C-945"]
[null,"9.9","NR7106Bx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-945"]
[null,"9.9","NR7106Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-945"]
[null,"9.9","NR7106Dx","Modification de la mention « toujours présent », de la taille et du domaine autorisé","2C-945"]
[null,"9.9","NR7201Hx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-948"]
[null,"9.9","NR7202Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-948"]
[null,"9.9","NR7202Dx","Modification de la mention « toujours présent », de la taille et du domaine autorisé","2C-948"]
[null,"9.9","NR7211Bx","Modification de la mention « toujours présent » et du domaine autorisé","2C-951"]
[null,"9.9","NR7212Ax","Modification du domaine autorisé","2C-952"]
[null,"9.9","NR7212Cx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-952"]
[null,"9.9","NR7212Dx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-952"]
[null,"9.9","NR7822Cx","Ajout du code","2C-960"]
[null,"9.9","NR7822Dx","Ajout du code","2C-960"]
[null,"9.9","NR7822Ex","Ajout du code","2C-961"]
[null,"9.9","NR7822Fx","Ajout du code","2C-961"]
[null,"9.9","NR7822Gx","Ajout du code","2C-961"]
[null,"9.9","NR7822Hx","Ajout du code","2C-961"]
[null,"9.9","NR7822Ix","Modification de la codification","2C-961"]
[null,"9.9","NR7827Dx","Modification de la mention « toujours présent »","2C-963"]
[null,"9.9","NR8217Ax","Modification de la description","2C-968"]
[null,"Annexe 2C.1 Liste numérique des codes d'utilisation des biens-fonds"]
[null,15,null,"Le terme « hôtel-motel » a été remplacé par « hôtel et motel »","2C.1-4 et 2C.1-6"]
[null,19,null,"Le terme « non codés ailleurs » a été enlevé","2C.1-4 et 2C.1-7"]
[null,35,null,"Le terme « et de production privée d'électricité » a été ajouté","2C.1-4"]
[null,43,null,"Le terme « par avion » a été remplacé par « aérien »","2C.1-4 et 2C.1-24"]
[null,46,null,"Le terme « automobiles » a été remplacé par « véhicules »","2C.1-4 et 2C.1-26"]
[null,52,null,"Le terme « et équipement de ferme » a été enlevé","2C.1-4 et 2C.1-33"]
[null,55,null,"Le terme « vente au détail d'automobiles, d'embarcations, d'avions et de leurs accessoires » a été remplacé par « vente au détail de véhicules et de produits connexes »","2C.1-4 et 2C.1-35"]
[]
[null,57,null,"Le terme « meubles » a été enlevé et le terme « connexes » a été ajouté","2C.1-4 et 2C.1-37"]
[null,6,null,"Le terme « immeuble à bureaux » a été remplacé par « services »","2C.1-41"]
[null,72,null,"Le terme « assemblée publique » a été remplacé par « rassemblement public »","2C.1-4 et 2C.1-52"]
[null,79,null,"Les termes « loterie » et « loisir » ont été enlevés","2C.1-4 et 2C.1-56"]
[null,84,null,"Le terme « piégeage » a été remplacé par « élevage »","2C.1-4 et 2C.1-58"]
["Partie 3C — Évaluation par la méthode de comparaison"]
[null,"Chapitre 2 — Technique des prix de vente rajustés"]
[null,"2.4.2.2",null,"Modification de l'exemple de calcul du facteur de rajustement","3C-33"]
[null,"2.4.2.2",null,"Modification de l'exemple de calcul du facteur de rajustement","3C-34"]
[null,"Chapitre 4 — Évaluation de terrain"]
[null,"4.3",null,"Ajout de la technique de soustraction dans l'énumération des techniques","3C-103"]
["Partie 3E — Évaluation par la méthode du coût"]
[null,"Chapitre 2 — Application de la méthode du coût aux bâtiments résidentiels"]
[null,"2.2.2",null,"Le bloc *07 de l'exemple a été remplacé","3E-42"]
[null,"2.2.2",null,"La description du renseignement « aire du toit en pente sans attique » a été modifiée",3e-43]
[null,"2.2.3",null,"L'exemple a été remplacé","3E-45"]
[null,"2.2.4",null,"La description du renseignement « % n. cat » a été enlevée et celle du renseignement « aire » a été modifiée","3E-48"]
[null,"2.2.4",null,"Le bloc *07 de l'exemple a été remplacé","3E-51"]
[null,"2.2.4",null,"Le bloc *21 de l'exemple a été remplacé","3E-52"]
[null,"2.2.6",null,"L'exemple a été remplacé","3E-57"]
[null,"2.2.7",null,"La description du renseignement « $ de base » de P1 a été modifiée","3E-58"]
[null,"2.2.7",null,"La description du renseignement « $ de base » de P2 a été modifiée","3E-59"]
[null,"2.2.8",null,"L'exemple a été remplacé","3E-63"]
[null,"2.2.10",null,"La description du renseignement « nb. log. » a été modifiée","3E-66"]
[null,"2.2.11",null,"La description du renseignement « nb. log. » de C1 a été modifiée","3E-69"]
[null,"2.2.12",null,"La description du renseignement « nb. log. » a été modifiée","3E-72"]
[null,"2.2.15",null,"L'exemple a été remplacé","3E-79"]
[null,"2.2.16",null,"La formule a été modifiée","3E-80"]
[null,"2.2.16",null,"L'exemple a été remplacé","3E-81"]
[null,"2.2.20.2",null,"Le terme « 200 000 $ » a été remplacé par le terme « 225 000 $ »","3E-90"]
[null,"2.2.20.2",null,"Certains termes de stratifications ont été modifiés","3E-91"]
[null,"2.4.1",null,"L'exemple a été remplacé","3E-112"]
[null,"2.4.2",null,"L'exemple a été remplacé","3E-116"]
[null,"2.4.2",null,"L'exemple a été remplacé","3E-117"]
[null,"2.4.2",null,"L'exemple a été remplacé","3E-119"]
[null,"2.4.2",null,"L'exemple a été remplacé","3E-120"]
[null,"2.4.3",null,"L'exemple a été remplacé","3E-122"]
[null,"2.4.3",null,"L'exemple a été remplacé","3E-123"]
[null,"2.4.3",null,"L'exemple a été remplacé","3E-124"]
[null,"2.4.3",null,"L'exemple a été remplacé","3E-125"]
[null,"2.4.3",null,"L'exemple a été remplacé","3E-126"]
[null,"2.4.4",null,"L'exemple a été remplacé","3E-128"]
[null,"2.4.4",null,"L'exemple a été remplacé","3E-129"]
[null,"2.4.4",null,"L'exemple a été remplacé","3E-131"]
[null,"2.4.4",null,"L'exemple a été remplacé","3E-132"]
[null,"2.4.5",null,"L'exemple a été remplacé","3E-134"]
[null,"2.4.5",null,"L'exemple a été remplacé","3E-135"]
[null,"2.4.5",null,"L'exemple a été remplacé","3E-136"]
[null,"2.4.5",null,"L'exemple a été remplacé","3E-137"]
[null,"2.4.6",null,"L'exemple a été remplacé","3E-139"]
[null,"2.4.6",null,"L'exemple a été remplacé","3E-140"]
[null,"2.4.6",null,"L'exemple a été remplacé","3E-142"]
[null,"2.4.6",null,"L'exemple a été remplacé","3E-143"]
[null,"2.4.7",null,"L'exemple a été remplacé","3E-145"]
[null,"2.4.7",null,"L'exemple a été remplacé","3E-147"]
[null,"2.4.7",null,"L'exemple a été remplacé","3E-148"]
[null,"2.4.8",null,"L'exemple a été remplacé","3E-150"]
[null,"2.4.8",null,"L'exemple a été remplacé","3E-151"]
[null,"2.4.8",null,"L'exemple a été remplacé","3E-152"]
[null,"2.4.8",null,"L'exemple a été remplacé","3E-153"]
[null,"Chapitre 3 — Application de la méthode du coût aux bâtiments multirésidentiels"]
[null,"3.1.3",null,"Modification de la description du septième caractère de la codification des coûts unitaires à des fins informatiques","3E-156"]
[null,"3.2.2",null,"Modification de la description de « l'aire finie totale » de la partie « étages », point 2","3E-161"]
[null,"3.2.3",null,"Modification du calcul du coût de la dalle au sol","3E-162"]
[null,"3.2.3",null,"Modification de l'exemple de calcul du coût de la dalle au sol","3E-163"]
[null,"3.2.5",null,"Modification de l'exemple de calcul du bloc *21 — Charpente","3E-171"]
[null,"3.2.7",null,"Modification de l'exemple de calcul du bloc *23 — Toit","3E-176"]
[null,"3.2.21",null,"Le terme « portes et fenêtres » a été remplacé par le terme « ouvertures »","3E-209 a 3E-211"]
[null,"3.3.2",null,"Modification de la description de « l'aire finie totale » de la partie « étages », point 2","3E-218"]
[null,"3.3.3",null,"Modification du calcul du coût de la dalle au sol","3E-219"]
[null,"3.3.3",null,"Modification de l'exemple de calcul du coût de la dalle au sol","3E-220"]
[null,"3.3.12",null,"Modification du calcul du coût de chauffage central","3E-249"]
[null,"3.3.12",null,"Modification de l'exemple de calcul du bloc *44 — chauffage, ventilation et climatisation","3E-252"]
[null,"3.3.14",null,"Modification de l'exemple de calcul du bloc *46 — électricité","3E-258"]
[null,"3.3.21",null,"Le terme « portes et fenêtres » a été remplacé par le terme « ouvertures »","3E-271 et 3E-272"]
[null,"3.3.21",null,"Modification de l'exemple de détermination de la classe","3E-273"]
[null,"3.4.4.2",null,"Modification du 3e boulet des « éléments pris en compte dans le procédé de calcul »","3E-280"]
[null,"3.4.4.3",null,"Le terme « portes et fenêtres » a été remplacé par le terme « ouvertures »","3E-281"]
[null,"3.4.4.3",null,"Le terme « distribution pour mécanique et électricité » a été remplacé par le terme « distribution pour mécanique et électricité (excluant le producteur) »","3E-282"]
[null,"3.4.4.3",null,"Modification du 1er boulet de l'étape 7 « établissement de l'âge apparent du bâtiment » et de la note de bas de page","3E-284"]
[null,"3.4.4.3",null,"Modification de l'exemple « établissement systématique de l'âge apparent des bâtiments »","3E-285"]
[null,"3.4.4.4",null,"Le terme « portes et fenêtres » a été remplacé par le terme « ouvertures »","3E-287 et 3E-291"]
[null,"3.5.1",null,"Modification de la démonstration du calcul du coût de la dalle au sol","3E-294"]
[null,"3.5.1",null,"Le terme « portes et fenêtres » a été remplacé par le terme « ouvertures »","3E-298"]
[null,"3.5.1",null,"Modification de l'établissement systématique de l'âge apparent pour « producteur de chauffage et climatisation » et « distribution pour mécanique et électricité » ","3E-298"]
[null,"3.5.2",null,"Modification de la description sommaire de l'immeuble « croquis et dimensions de base du bâtiment principal » et « dépendances »","3E-299"]
[null,"3.5.2",null,"Modification de la démonstration de l'application de la méthode du coût","3E-300 a 3E-303"]
[null,"3.5.2",null,"Modification de la démonstration de l'établissement systématique de la classe et de l'âge apparent","3E-304"]
[null,"3.5.3",null,"Modification de la démonstration du calcul du coût de la dalle au sol","3E-306"]
[null,"3.5.3",null,"Le terme « portes et fenêtres » a été remplacé par le terme « ouvertures »","3E-311"]
[null,"3.5.4",null,"Modification de la démonstration du calcul du coût de la dalle au sol","3E-313"]
[null,"3.5.4",null,"Le terme « portes et fenêtres » a été remplacé par le terme « ouvertures »","3E-317"]
[null,"3.5.5",null,"Modification de la démonstration du calcul du coût de la dalle au sol","3E-319"]
[null,"3.5.5",null,"Modification du calcul du bloc *44 — chauffage, ventilation et climatisation","3E-321"]
[null,"3.5.5",null,"Modification du calcul des blocs *72 — services mécaniques externes aux bâtiments et *93 — résultats de l'application de la méthode du coût","3E-322"]
[null,"3.5.5",null,"Modification de la démonstration de l'établissement systématique de la classe et de l'âge apparent","3E-323"]
[null,"Chapitre 5 — Application de la méthode du coût aux bâtiments non résidentiels"]
[null,"5.2.1",null,"La description du renseignement « envergure du bâtiment » a été modifiée","3E-379"]
[null,"5.2.2",null,"Les exemples ont été remplacés","3E-379"]
[null,"5.2.2",null,"Les chiffres des différents renseignements de l'exemple ont été modifiés","3E-380, 3E-381 et 3E-382"]
[null,"5.2.3",null,"Les formules des tableaux 1J et 1K ont été modifiées","3E-385"]
[null,"5.2.3",null,"La formule du tableau 3 a été modifiée","3E-386"]
[null,"5.2.3",null,"Le terme « longueur » a été remplacé par le terme « hauteur » dans le tableau 5B","3E-387"]
[null,"5.2.4",null,"Le terme « périmètre » a été remplacé par le terme « périmètre moyen » dans le tableau 1A","3E-389"]
[null,"5.2.4",null,"La description du terme « aire » a été modifiée dans le tableau 1B","3E-389"]
[null,"5.2.4",null,"La description du terme « aire » a été modifiée dans le tableau 1C","3E-390"]
[null,"5.2.4",null,"La description des termes « masse », « masse et r. » et « tranchée » ont été modifiées dans le tableau 1D","3E-390"]
[null,"5.2.6",null,"La formule du tableau 6 a été modifiée","3E-399"]
[null,"5.2.6",null,"Le terme « hauteur » a été remplacé par le terme « longueur » dans le tableau 9","3E-400"]
[null,"5.2.6",null,"Le terme « nombre » a été ajouté dans le tableau 10","3E-400"]
[null,"5.2.7",null,"Le terme « aire » a été modifié dans les tableaux 1A et 1B","3E-401"]
[null,"5.2.7",null,"Le terme « aire » a été modifié dans les tableaux 2, 3 et 4","3E-402"]
[null,"5.2.7",null,"Le terme « $/m par. » a été modifié dans le tableau 4","3E-402"]
[null,"5.2.7",null,"Le terme « aire » a été modifié dans les tableaux 5, 6, 7, et 8","3E-403"]
[null,"5.2.7",null,"Le terme « % » a été modifié dans le tableau 8","3E-403"]
[null,"5.2.7",null,"Les termes « % » et « aire » ont été modifiés dans le tableau 9","3E-404"]
[null,"5.2.8",null,"Le terme « % » a été modifié dans les tableaux 6 et 7","3E-407"]
[null,"5.2.8",null,"Le terme « aire » a été modifié dans le tableau 6","3E-407"]
[null,"5.2.9",null,"Le terme « % mur » a été modifié dans le tableau 1","3E-409"]
[null,"5.2.9",null,"Le terme « longueur » a été modifié dans le tableau 3","3E-410"]
[null,"5.2.9",null,"Les termes « aire » et « $/m » ont été modifiés dans le tableau 4","3E-410"]
[null,"5.2.9",null,"Le terme « aire » a été modifié dans les tableaux 5 et 6","3E-410"]
[null,"5.2.9",null,"Les termes « aire » et « $/m » ont été modifiés dans le tableau 7","3E-411"]
[null,"5.2.9",null,"Le terme « aire » a été modifié dans le tableau 8","3E-411"]
[null,"5.2.11",null,"Le terme « % » a été modifié dans les tableaux 1A et 1B","3E-413"]
[null,"5.2.13",null,"Les termes « $ de base » et « $/m » ont été modifiés dans le tableau 2","3E-415"]
[null,"5.2.15.1",null,"Les termes « aire » et « nb. esp. loc. » ont été modifiés dans le tableau 4","3E-424"]
[null,"5.2.15.2",null,"Le terme « aire » a été modifié dans le tableau 2","3E-429"]
[null,"5.2.16",null,"Le terme « $/unité » a été modifié dans le tableau 2A","3E-431"]
[null,"5.2.16",null,"Le tableau 2B a été ajouté","3E-432"]
[null,"5.2.19",null,"La formule du tableau 4 a été modifiée","3E-438"]
[null,"5.2.19",null,"Le nom et la formule du tableau 6 ont été modifiés","3E-438"]
[null,"5.2.19",null,"Le tableau 7 a été ajouté","3E-439"]
[null,"5.2.21",null,"Le terme « $/m » a été modifié dans le tableau 5A","3E-441"]
[null,"5.2.21",null,"La formule du tableau 8B a été modifiée","3E-443"]
[null,"5.2.23.1",null,"Le terme « $/m » a été modifié dans le tableau 1","3E-448"]
[null,"5.2.23.1",null,"Le terme « section 545 » a été remplacé par le terme « section 546 »","3E-450"]
[null,"5.2.23.1",null,"La formule du tableau 12 a été modifiée","3E-451"]
[null,"5.2.23.2",null,"L'élément « base de béton » a été ajouté","3E-453"]
[null,"5.2.23.2",null,"Le tableau 5 a été ajouté","3E-454"]
[null,"5.2.24.1",null,"Les termes « supports de panier » et « ancrages au plancher » ont été modifiés","3E-454"]
[null,"5.2.24.1",null,"Les termes « nombre » et « $/unité » ont été modifiés dans les tableaux 1 et 3","3E-455"]
[null,"5.2.24.1",null,"Les termes « $/p.rect. », « $/p.verre » et « $/s.d'arr. » ont été ajoutés dans le tableau 1","3E-455"]
[null,"5.2.24.1",null,"Le nom du tableau 3 a été modifié","3E-455"]
[null,"5.2.24.1",null,"Le tableau 4 a été ajouté","3E-456"]
[null,"5.2.24.5",null,"La formule du tableau 1 a été modifiée","3E-463"]
[null,"5.2.25.2",null,"Le terme « section 560 » a été remplacé par le terme « section 561 », dans le tableau 1","3E-465"]
[null,"5.2.27",null,"Le tableau 1B a été remplacé","3E-467"]
[null,"5.2.28",null,"Le terme « m » a été modifié dans le tableau 4","3E-471"]
[null,"5.2.28",null,"La formule du tableau 14 a été modifiée","3E-474"]
[null,"5.2.31",null,"La formule du tableau 1D.1 a été modifiée","3E-484"]
[null,"5.2.31",null,"Le terme « $/m » a été modifié dans le tableau 1K","3E-486"]
[null,"5.2.31",null,"Le terme « $/unité » a été modifié dans le tableau 6","3E-490"]
[null,"5.2.31",null,"Le tableau 10A.2.A a été ajouté","3E-492"]
[null,"5.2.34",null,"La formule du tableau 1 a été modifiée","3E-505"]
[null,"5.2.34",null,"La formule du tableau 2D a été modifiée","3E-506"]
[null,"5.2.34",null,"Le terme « $/unité » a été modifié dans le tableau 5D","3E-510"]
[null,"5.2.34",null,"Le tableau 5E a été ajouté","3E-510"]
[null,"5.2.34",null,"Le terme « $/m » a été modifié dans le tableau 5H","3E-513"]
[null,"5.2.36.3",null,"La définition du facteur d'envergure a été modifiée","3E-518"]
[null,"5.2.36.3",null,"Les intervalles d'envergure ont été modifiés","3E-519"]
[null,"5.2.37",null,"Point 8, le terme « d'envergure » a été enlevé","3E-523"]
[null,"5.3.4.3",null,"Le terme « rigide » a été remplacé par le terme « souple »","3E-528"]
[null,"5.3.4.3",null,"Le terme « rigide » a été remplacé par le terme « monocoque »","3E-528"]
[null,"5.3.4.3",null,"No 17 et 18, la description du montant a été modifiée","3E-528"]
[null,"5.3.4.3",null,"No 20 et 21, la description du montant de *34 a été modifiée","3E-528"]
[null,"5.3.4.3",null,"No 31, la description du montant a été modifiée","3E-529"]
[null,"5.3.4.3",null,"Le terme « 182 » a été remplacé par le terme « 18 »","3E-529"]
[null,"5.3.4.3",null,"La note de bas de page a été modifiée","3E-531"]
[null,"5.3.4.3",null,"Les effets rajeunissants des étapes 4 et 7 ont été modifiés","3E-532"]
[null,"5.3.4.3",null,"Le tableau a été remplacé","3E-532"]
[null,"Annexe 3E.5 Barème des coûts unitaires applicables aux bâtiments non résidentiels (format liste)"]
[null,null,{"v":12270000000000,"d":"12270000 000000"},"Coût unitaire modifié","3E.5-18"]
[null," ",{"v":21811000000000,"d":"21811000 000000"},"Coût unitaire et kN/m modifiés","3E.5-55"]
[null,null,{"v":21811000000850,"d":"21811000 000850"},"Coût unitaire et kN/m modifiés","3E.5-55"]
[null,null,{"v":21811000001040,"d":"21811000 001040"},"Coût unitaire et kN/m modifiés","3E.5-55"]
[null,null,{"v":21811000001340,"d":"21811000 001340"},"Coût unitaire et kN/m modifiés","3E.5-55"]
[null,null,{"v":21812000000000,"d":"21812000 000000"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21812000001220,"d":"21812000 001220"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21812000001520,"d":"21812000 001520"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21812000001830,"d":"21812000 001830"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21812000002130,"d":"21812000 002130"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21812000002440,"d":"21812000 002440"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21812000002740,"d":"21812000 002740"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21812000003050,"d":"21812000 003050"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21812000003660,"d":"21812000 003660"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21813000000000,"d":"21813000 000000"},"Coût unitaire et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21813000000610,"d":"21813000 000610"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21813000000760,"d":"21813000 000760"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21813000000910,"d":"21813000 000910"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21813000001370,"d":"21813000 001370"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21813000001520,"d":"21813000 001520"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21813000001830,"d":"21813000 001830"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21813000002130,"d":"21813000 002130"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21813000002440,"d":"21813000 002440"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21813000002740,"d":"21813000 002740"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":21813000003050,"d":"21813000 003050"},"Coût unitaire, kN/m et description modifiés","3E.5-56"]
[null,null,{"v":22102000000000,"d":"22102000 000000"},"Description modifiée","3E.5-57"]
[null,null,{"v":22102100000000,"d":"22102100 000000"},"Description modifiée","3E.5-57"]
[null,null,{"v":22407000000000,"d":"22407000 000000"},"Coût unitaire modifié","3E.5-61"]
[null,null,{"v":22408110000000,"d":"22408110 000000"},"Description modifiée","3E.5-61"]
[null,null,{"v":22408120000000,"d":"22408120 000000"},"Description modifiée","3E.5-61"]
[null,null,{"v":22408210000000,"d":"22408210 000000"},"Description modifiée","3E.5-61"]
[null,null,{"v":22408220000000,"d":"22408220 000000"},"Description modifiée","3E.5-61"]
[null,null,{"v":22408310000000,"d":"22408310 000000"},"Code éliminé","3E.5-61"]
[null,null,{"v":22408320000000,"d":"22408320 000000"},"Code éliminé","3E.5-61"]
[null,null,{"v":22408410000000,"d":"22408410 000000"},"Code éliminé","3E.5-61"]
[null,null,{"v":22408420000000,"d":"22408420 000000"},"Code éliminé","3E.5-61"]
[null,null,{"v":23035000000000,"d":"23035000 000000"},"Description modifiée","3E.5-64"]
[null,null,{"v":23036100000000,"d":"23036100 000000"},"Description modifiée","3E.5-64"]
[null,null,{"v":31102600000000,"d":"31102600 000000"},"Code éliminé","3E.5-73"]
[null,null,{"v":31105500000000,"d":"31105500 000000"},"Code éliminé","3E.5-73"]
[null,null,{"v":31201000000000,"d":"31201000 000000"},"Code et sélection modifiés","3E.5-73"]
[null,null,{"v":31202000000000,"d":"31202000 000000"},"Code et sélection modifiés","3E.5-73"]
[null,null,{"v":31203000000000,"d":"31203000 000000"},"Code et sélection modifiés","3E.5-73"]
[null,null,{"v":31204000000000,"d":"31204000 000000"},"Code et sélection modifiés","3E.5-73"]
[null,null,{"v":31205000000000,"d":"31205000 000000"},"Code et sélection modifiés","3E.5-73"]
[null,null,{"v":31206000000000,"d":"31206000 000000"},"Code et sélection modifiés","3E.5-73"]
[null,null,{"v":31207000000000,"d":"31207000 000000"},"Code et sélection modifiés","3E.5-73"]
[null,null,{"v":31208000000000,"d":"31208000 000000"},"Code et sélection modifiés","3E.5-73"]
[null,null,{"v":31209000000000,"d":"31209000 000000"},"Code et sélection modifiés","3E.5-73"]
[null,null,{"v":31210000000000,"d":"31210000 000000"},"Code ajouté","3E.5-73"]
[null,null,{"v":31540000000000,"d":"31540000 000000"},"Code ajouté","3E.5-74"]
[null,null,{"v":31550000000000,"d":"31550000 000000"},"Code et sélection modifiés","3E.5-74"]
[null,null,{"v":35004000000000,"d":"35004000 000000"},"Code éliminé","3E.5-77"]
[null,null,{"v":35004100000000,"d":"35004100 000000"},"Code éliminé","3E.5-77"]
[null,null,{"v":35004900000000,"d":"35004900 000000"},"Code éliminé","3E.5-77"]
[null,null,{"v":35011000000000,"d":"35011000 000000"},"Code éliminé","3E.5-77"]
[null,null,{"v":35011900000000,"d":"35011900 000000"},"Code éliminé","3E.5-77"]
[null,null,{"v":35012000000000,"d":"35012000 000000"},"Code éliminé","3E.5-77"]
[null,null,{"v":35012100000000,"d":"35012100 000000"},"Description modifiée","3E.5-77"]
[null,null,{"v":35012900000000,"d":"35012900 000000"},"Description modifiée","3E.5-77"]
[null,null,{"v":35013000000000,"d":"35013000 000000"},"Code éliminé","3E.5-77"]
[null,null,{"v":35013100000000,"d":"35013100 000000"},"Code éliminé","3E.5-78"]
[null,null,{"v":35013900000000,"d":"35013900 000000"},"Code éliminé","3E.5-78"]
[null,null,{"v":35015000000000,"d":"35015000 000000"},"Code éliminé","3E.5-78"]
[null,null,{"v":35015100000000,"d":"35015100 000000"},"Code éliminé","3E.5-78"]
[null,null,{"v":35015900000000,"d":"35015900 000000"},"Code éliminé","3E.5-78"]
[null,null,{"v":35016100000000,"d":"35016100 000000"},"Code éliminé","3E.5-78"]
[null,null,{"v":35016900000000,"d":"35016900 000000"},"Code éliminé","3E.5-78"]
[null,null,{"v":35018000000000,"d":"35018000 000000"},"Code éliminé","3E.5-78"]
[null,null,{"v":35018100000000,"d":"35018100 000000"},"Code éliminé","3E.5-78"]
[null,null,{"v":35018900000000,"d":"35018900 000000"},"Code éliminé","3E.5-78"]
[null,null,{"v":35021000000000,"d":"35021000 000000"},"Code éliminé","3E.5-78"]
[null,null,{"v":35021100000000,"d":"35021100 000000"},"Code éliminé","3E.5-78"]
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[null,null,{"v":72809100000088,"d":"72809100 000088"},"Code et sélection modifiés","3E.5-243"]
[null,null,{"v":72809100000125,"d":"72809100 000125"},"Code et sélection modifiés","3E.5-243"]
[null,null,{"v":72809100000175,"d":"72809100 000175"},"Code et sélection modifiés","3E.5-243"]
[null,null,{"v":72809100000225,"d":"72809100 000225"},"Code et sélection modifiés","3E.5-243"]
[null,null,{"v":72809200000275,"d":"72809200 000275"},"Code et sélection modifiés","3E.5-243"]
[null,null,{"v":72809200000338,"d":"72809200 000338"},"Code et sélection modifiés","3E.5-244"]
[null,null,{"v":72810000000000,"d":"72810000 000000"},"Code et sélection modifiés","3E.5-244"]
[null,null,{"v":72810000000069,"d":"72810000 000069"},"Code et sélection modifiés","3E.5-244"]
[null,null,{"v":72810000000088,"d":"72810000 000088"},"Code et sélection modifiés","3E.5-244"]
[null,null,{"v":72810000000113,"d":"72810000 000113"},"Code et sélection modifiés","3E.5-244"]
[null,null,{"v":72810000000138,"d":"72810000 000138"},"Code et sélection modifiés","3E.5-244"]
[null,null,{"v":72810000000175,"d":"72810000 000175"},"Code et sélection modifiés","3E.5-244"]
[null,null,{"v":72810000000225,"d":"72810000 000225"},"Code et sélection modifiés","3E.5-244"]
[null,null,{"v":72810000000275,"d":"72810000 000275"},"Code et sélection modifiés","3E.5-244"]
[null,"Annexe 3E.6 Bulletin annuel des facteurs de rajustement au coût de base"]
[{"$nulls":3},"Tableau remplacé","3E.6-1"]
["Partie 4A — Répartitions fiscales"]
[null,"Chapitre 2 — Immeubles exemptés par l'article 204 de la Loi"]
[null,"2.10",null,"Ajout du mode de calcul b","4A-41"]
[null,"Chapitre 7 — Exploitations agricoles enregistrées"]
[null,"7.4.3",null,"Le terme « oui » a été remplacé par le terme « non » dans l'un des choix de la question « L'immeuble comporte-t-il des parties à vocation non agricole ? »","4A-117"]
[]
["Partie 4B — Rôle d'évaluation"]
[null,"Chapitre 3 — Présentation publique des renseignements inscrits au rôle"]
[null,"3.2.7",null,"1er boulet, le terme « ventilé en 14 classes » a été remplacé par le terme « ventilé en 15 classes »","4B-10"]
[null,"3.2.7",null,"RL0502A, « Code = 1A à 12 » a été remplacé par « Code = 1A à 13 »","4B-11"]
[null,"3.2.7",null,"le terme « six logements et plus » a été remplacé par le terme « six logements ou plus »","4B-11"]
[null,"Annexe 4B.1 Répertoire des renseignements relatifs au rôle d'évaluation"]
[null,null,"VERSION","Le terme « 2.0 » a été remplacé par le terme « 2.1 »","4B.1-1"]
[null,null,"RL0302A","Modification de la taille et du domaine autorisé","4B.1-5"]
[null,null,"RL0502A","Modification du domaine autorisé","4B.1-6"]
[null,"Annexe 4B.2 Règles de transformation et noms d'affichage"]
[null,null,"RL0201Hx","Modification de la transformation","4B.2-2"]
[null,"Annexe 4B.3 Inscription des répartitions fiscales au rôle public"]
[{"$nulls":3},"« F-2.2 » article 204, alinéa 3, imposabilité B2,  a été remplacé par « F-2.1 »","4B.3-1"]
["Partie 4C — Sommaire du rôle d'évaluation foncière"]
[null,"Chapitre 2 — Codification et symboles"]
[null,"2.2",null,"« RL0201H » a été remplacé par « RL0201U »","4C-5"]
[null,"Chapitre 6 — Section « Assiettes d'application des taux de la taxe foncière générale »"]
[null,"6.1",null,"Inversement des descriptions des lignes 915 et 916","4C-13"]
[null,"Chapitre 7 — Section « Inventaire par utilisation »"]
[null,"7.1",null,"« RL0201H » a été remplacé par « RL0201U »","4C-22"]
[null,"Chapitre 10 — Section « Valeurs des logements »"]
[null,"10.1",null,"« RL0201H » a été remplacé par « RL0201U »","4C-49"]
[null,"Chapitre 12 — Renseignements prescrits au sommaire du rôle d’évaluation"]
[{"$nulls":3},"Ajout de la ligne 917 dans l'image","4C-69"]
["Partie 5A — Proportion médiane"]
[null,"Chapitre 3 — Données générales"]
[null,"3.2",null,"Le renseignement « Numéro de poste du répondant » a été ajouté","5A-9"]
[null,"Chapitre 7 — Analyse des données"]
[null,"7.4.2",null,"1er paragraphe ajouté","5A-23"]
[null,"7.4.2","Y","Dernière phrase ajoutée","5A-25"]
[null,"Chapitre 9 — Répertoire des renseignements relatifs à la proportion médiane"]
[null,"9.3","VERSION",null,"5A-44"]
[null,"9.3","PM0108D","Le renseignement « PM0108D » a été ajouté","5A-44"]
[null,"9.5",null,"La phrase « pour chacun des renseignements transmis » a été remplacée par « en conformité avec la version de cette annexe qui s'applique au fichier transmis »","5A-50"]
["Partie 5C — Révision administrative"]
[null,"Chapitre 3 — Avis d'évaluation"]
[null,"3.1",null,"Modification de la directive au 2e boulet","5C-4"]
[null,"3.2",null,"Données sur les valeurs, dernier boulet, spécification qu'il s'agit de la « valeur uniformisée »","5C-6"]
[null,"Chapitre 9 — Synthèse de la révision administrative"]
[null,"9.2",null,"Avis d'évaluation — Immeubles de moins de 1 M$ « art. 81, al.2 » a été remplacé par « art. 81, al.1 »","5C-26"]
[null,"9.2",null,"Expédition du compte de taxes « art. 81, al.1 » a été remplacé par « art. 81, al.2 »","5C-26"]
["Partie 5D — Tenue à jour du rôle"]
[null,"Chapitre 1 — Certificat de tenue à jour"]
[null,"1.4.2",null,"Ajout du 1er tiret de la 3e condition","5D-5"]
[null,"Annexe 5D.2 Répertoire des renseignements relatifs au certificat de tenue à jour"]
[null,null,"VERSION","Modification du domaine autorisé","5D.2-1"]
[null,null,"CE0210A","Modification de la taille et du domaine autorisé","5D.2-5"]
[null,null,"CE0228A","Modification du domaine autorisé","5D.2-6"]
[null,null,"CE0230Dx","Modification du domaine autorisé","5D.2-7"]
[null,null,"CE0310A","Modification de la taille et du domaine autorisé","5D.2-10"]
[null,null,"CE0328A","Modification du domaine autorisé","5D.2-12"]
[null,null,"CE0330Dx","Modification du domaine autorisé","5D.2-12"]
[]
[]
["Cliquer sur les « + » pour visualiser les modifications"]
[]
["Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire"]
["Direction de l'évaluation foncière"]
["Le 7 juin 2013"]