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["RÉPERTOIRE DES RENSEIGNEMENTS PRESCRITS ET LEURS ATTRIBUTS"]
["Terrain agricole ou boisé"]
["No séq.","CODIFICATION","Description du renseignement","Toujours présent\nO: Oui \nN: Non                                                                                                                                                                           ","Type","Taille\nTot.    Déc.",null,"Multiplicité \nU: Unique \nM: Multiple\nNombre maximal si multiple",null,"Domaine autorisé \n(ou nomenclature)"]
["Identification de la municipalité"]
[1,"ADMA","Code géographique de la municipalité","O","Caractère",5,null,"U",null,"Code géographique en vigueur à l'ISQ\net NR000 à NR999"]
["Numéro matricule"]
[1,"ADMB","Division","O","Caractère",4,null,"U",null,"0000 à 9999"]
[2,"ADMC","Section","O","Caractère",2,null,"U",null,"00 à 99"]
[3,"ADMD","Emplacement","O","Caractère",4,null,"U",null,"0000 à 9999"]
[4,"ADME","Chiffre autovérificateur","N","Caractère",1,null,"U",null,"0 à 9"]
[5,"ADMF","Numéro du bâtiment","N","Caractère",3,null,"U",null,"001 à 999"]
[6,"ADMG","Numéro du local","N","Caractère",4,null,"U",null,"0001 à 9999"]
["Bloc *04 TERRAIN AGRICOLE OU BOISÉ"]
[1,"TA0401A","Code d'utilisation du terrain","O","Caractère",4,null,"U",null,"1000 à 9999"]
[2,"TA0402A","Dimension linéaire du terrain en front sur la voie publique","O","Réel",8,2,"U",null,"0.00 à 999999.99"]
[3,"TA0403A","Superficie totale du terrain porté au rôle","O","Réel",13,2,"U",null,"0.00 à 99999999999.99"]
[4,"TA0404A","Appréciation, en pourcentage, de la proportion zonée de la superficie du terrain porté au rôle","O","Entier",3,null,"U",null,"0 à 100"]
[5,"TA0405A","Mention à l'effet que l'unité d'évaluation est enclavée","O","Booléen",1,null,"U",null,"1 ou 0"]
[6,"TA0406Ax","Code de la forme du terrain agricole ou boisé","O","Caractère",1,null,"M",2,"1, 2 ou 3"]
[7,"TA0407A","Superficie totale du terrain de l'exploitation agricole enregistrée","O","Réel",13,2,"U",null,"0.00 à 99999999999.99"]
[8,"TA0408A","Superficie zonée de l'exploitation agricole enregistrée","O","Réel",13,2,"U",null,"0.00 à 99999999999.99"]
[9,"TA0409Ax","Code de la classe relative à l'indice de topographie décrit dans cette séquence","O","Caractère",1,null,"M",9,"A à F et S"]
[10,"TA0409Bx","Pourcentage de la proportion du terrain relative à la classe de l'indice topographique décrit dans cette séquence","O","Entier",3,null,"M",9,"1 à 100"]
[11,"TA0410Ax","Code descriptif de la première partie de l'unité cartographique relatif au potentiel agricole","N","Caractère",5,null,"M",9,"TOUS"]
[12,"TA0410Bx","Code descriptif de la deuxième partie de l'unité cartographique relatif au potentiel agricole","N","Caractère",6,null,"M",9,"TOUS"]
[13,"TA0410Cx","Code descriptif de la troisième partie de l'unité cartographique relatif au potentiel agricole","N","Caractère",7,null,"M",9,"TOUS"]
[14,"TA0410Dx","Pourcentage de la proportion du terrain relative à l'unité cartographique du potentiel agricole décrit dans cette séquence","N","Entier",3,null,"M",9,"1 à 100"]
[15,"TA0411Ax","Code de servitude affectant le terrain","N","Caractère",1,null,"M",9,"1 à 9"]
[16,"TA0412Ax","Description de servitudes supplémentaires à celle décrite","N","Caractère",20,null,"M",5,"TOUS"]
[17,"TA0413Ax","Code du service disponible au terrain","N","Caractère",1,null,"M",7,"1 à 4"]
[18,"TA0414A","Nombre de puits artésiens pour les résidences","N","Entier",2,null,"U",null,"1 à 99"]
[19,"TA0415A","Nombre de fosses septiques pour les résidences","N","Entier",2,null,"U",null,"1 à 99"]
[20,"TA0416A","Nombre de puits artésiens pour les bâtiments agricoles","N","Entier",2,null,"U",null,"1 à 99"]
[21,"TA0417A","Nombre de fosses septiques pour les bâtiments agricoles","N","Entier",2,null,"U",null,"1 à 99"]
[22,"TA0418A","Superficie du terrain visée par un droit acquis","N","Réel",13,2,"U",null,"0.01 à 99999999999.99"]
[23,"TA0419A","Superficie du terrain cultivable","N","Réel",13,2,"U",null,"0.01 à 99999999999.99"]
[24,"TA0420A","Superficie du terrain en pâturage","N","Réel",13,2,"U",null,"0.01 à 99999999999.99"]
[25,"TA0421Ax","Superficie du boisé décrit dans cette séquence","N","Réel",13,2,"M",9,"0.01 à 99999999999.99"]
[26,"TA0421Bx","Code du type d'accès au boisé décrit dans cette séquence","N","Caractère",1,null,"M",9,"1 à 3"]
[27,"TA0421Cx","Millésime de l'année de la plantation du boisé décrit dans cette séquence","N","Entier",4,null,"M",9,"1700 à 2050"]
[28,"TA0421Dx","Millésime de l'année de la coupe du boisé décrit dans cette séquence","N","Entier",4,null,"M",9,"1700 à 2050"]
[29,"TA0421Ex","Code du couvert forestier décrit dans cette séquence","N","Caractère",1,null,"M",9,"F, R, M"]
[30,"TA0421Fx","Code de la densité forestière décrite dans cette séquence","N","Caractère",1,null,"M",9,"A, B, C, D"]
[31,"TA0421Gx","Code du groupe d'âge du boisé décrit dans cette séquence","N","caractère",5,null,"M",9,"TOUS"]
[32,"TA0422Ax","Superficie de l'érablière décrite dans cette séquence","N","Réel",13,2,"M",9,"0.01 à 99999999999.99"]
[33,"TA0422Bx","Code du type d'accès à l'érablière décrite dans cette séquence","N","Caractère",1,null,"M",9,"1 à 3"]
[34,"TA0422Cx","Nombre d'entailles de l'érablière décrite dans cette séquence","N","Entier",9,null,"M",9,"1 à 999999999"]
[35,"TA0423Ax","Superficie couverte par des arbres fruitiers décrits dans cette séquence","N","Réel",13,2,"M",9,"0.01 à 99999999999.99"]
[36,"TA0423Bx","Code du type d'arbres fruitiers décrits dans cette séquence","N","Caractère",1,null,"M",9,"1 à 4"]
[37,"TA0423Cx","Nombre d'arbres fruitiers relatif à la superficie décrite dans cette séquence","N","Entier",9,null,"M",9,"1 à 999999999"]
[38,"TA0424Ax","Superficie du terrain inutilisable décrit dans cette séquence","N","Réel",13,2,"M",9,"0.01 à 99999999999.99"]
[39,"TA0424Bx","Raison précisant l'inutilité du terrain décrit dans cette séquence","N","Caractère",40,null,"M",9,"TOUS"]
[40,"TA0425Ax","Code du motif de vérification des renseignements du terrain pour cette séquence","O","Caractère",1,null,"M","ILL.","2, 3 ou 4"]
[41,"TA0425Bx","Code du type de vérification des renseignements du terrain pour cette séquence","O","Caractère",1,null,"M","ILL.","C, P, R"]
[42,"TA0425Cx","Date de la vérification des renseignements du terrain pour cette séquence","O","Date",10,null,"M","ILL.","(AAAA-MM-JJ)"]
[43,"TA0425Dx","Nom de l'employé responsable de la vérification des renseignements du terrain pour cette séquence","O","Caractère",40,null,"M","ILL.","TOUS"]
[44,"TA0425Ex","Prénom de l'employé responsable de la vérification des renseignements du terrain pour cette séquence","O","Caractère",30,null,"M","ILL.","TOUS"]
[45,"TA0425Fx","Nom de la personne contactée par l'employé lors de la vérification des renseignements du terrain pour cette séquence","O","Caractère",40,null,"M","ILL.","TOUS"]
[46,"TA0425Gx","Prénom de la personne contactée par l'employé lors de la vérification des renseignements du terrain pour cette séquence","O","Caractère",30,null,"M","ILL.","TOUS"]
[]
[]
[]
[null,null,"Direction de l'évaluation foncière"]
[null,null,"Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire"]
[null,null,"17 MAI 2011"]