NovaScience - Rapport d'évalutation

Pour la période du 1er avril 2013 au 31 mars 2016

Notes au lecteur

  1. Sauf avis contraire dans le texte, toutes les sommes indiquées sont en dollars canadiens. Les symboles suivants sont utilisés : k$ pour millier de dollars et M$ pour million de dollars.
  2. Selon l'indicateur considéré, le total des résultats peut comporter un écart de ±1 % pour les pourcentages ou de ±1 pour les autres valeurs. Cet écart s'explique par l'arrondissement des résultats présentés.
  3. Dans ce document, le terme PME désigne toute petite ou moyenne entreprise de moins de 250 employés, peu importe son chiffre d'affaires ou la valeur de ses actifs. Cette définition de PME est plus adaptée au contexte québécois que celle de Statistique Canada (moins de 500 employés). Elle correspond à la définition de PME en vigueur dans l'Union européenne (UE) et dans l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
  4. À moins d'avis contraire, les résultats présentés dans le document concernent la période du 1er avril 2013 au 31 mars 2016.
  5. Le terme clientèle désigne les organisations financées par le Ministère, tandis que le terme participantsdésigne les populations ciblées par le programme.

L'évaluation de la performance du programme NovaScience est réalisée à la demande du Secteur de la science et de l'innovation et en vertu du cadre normatif du programme.

Elle vise à apprécier les résultats de l'aide financière de 11,86 M$ accordée dans le cadre de ce programme d'aide financière, et ce, pour la période du 1er avril 2013 au 31 mars 2016. La présente évaluation est réalisée suivant le processus de gestion axée sur les résultats du Ministère et elle est un outil d'aide à la décision des autorités et des gestionnaires responsables de l'administration du programme.

En vertu du CT no 215345 du 13 juillet 2015, le cadre normatif du programme se termine le 30 juin 2018. Le cadre d'évaluation du programme doit être transmis au Secrétariat du Conseil du trésor (SCT) au plus tard le 31 mai 2017 et le rapport d'évaluation au plus tard le 31 janvier 2018.

La présente évaluation a été réalisée conformément à la Politique ministérielle d'évaluation de programme et à la Charte de l'évaluation des programmes, disponibles à l'adresse suivante : www.economie.gouv.qc.ca/evaluation

Auteur du rapport

Jean-François Lizotte
Évaluateur de programmes
Recherche et rédaction

Direction de la coordination, de l'évaluation et de la planification
Ministère de l'Économie, de la Science et de l'Innovation

Ce document est disponible sur demande auprès de cette direction.

Pour nous joindre

Direction de la coordination, de l'évaluation et de la planification
Ministère de l'Économie, de la Science et de l'Innovation

710, place D'Youville, 7e étage
Québec (Québec)  G1R 4Y4
Téléphone : 418 691-5698, poste 4902

Pour plus d'information :

gar@economie.gouv.qc.ca

Version définitive – novembre 2016
© Gouvernement du Québec

Remerciements

Le présent document est le fruit de la collaboration de plusieurs personnes; sans elles, les travaux n'auraient pu être menés à leur terme. À cet égard, nous tenons à remercier toutes les personnes associées de près ou de loin à la réalisation du présent rapport d'évaluation, notamment le personnel de la Direction du développement de la relève (DDR) du Secteur de la science et de l'innovation.

Un comité d'évaluation a été constitué à l'occasion de la présente évaluation, avec pour objectifs de s'assurer de la validité des constats du présent rapport d'évaluation et de l'objectivité des appréciations qui en découlent. Nous tenons à adresser nos plus sincères remerciements aux membres de ce comité, dont la composition est présentée ci-dessous :

Les membres du comité d'évaluation

François Maxime Langlois
Directeur
Direction de la coordination, de l'évaluation et de la planification

Christophe Marchal
Évaluateur principal et chef d'équipe d'évaluation
Direction de la coordination, de l'évaluation et de la planification

Sommaire

La présente évaluation vise à apprécier les résultats de l'aide de 11,86 M$ accordée au programme NovaScience par rapport aux objectifs et aux cibles énoncés dans son cadre normatif. Elle couvre la période du 1er avril 2013 au 31 mars 2016.

Les résultats du programme NovaScience sont jugés satisfaisants. L'évaluation confirme la pertinence du programme, son efficacité, son efficience et ses effets positifs pour la clientèle visée et pour l'économie du Québec. Les principaux résultats constatés sont les suivants :

Efficacité

Pertinence

Effets

Conclusions

En regard du programme, l'évaluation constate ceci :

Table des matières

Chapitre 1 - Le contexte de l'évaluation

1.1    L'origine du mandat d'évaluation

Le programme NovaScience a été approuvé par le Conseil du trésor le 13 juillet 2015, par l'intermédiaire du cadre normatif du CT no 2153451. Ce programme relève du ministère de l'Économie, de la Science et de l'Innovation (MESI). Antérieurement, le programme avait été défini par un cadre normatif pour la période 2011-2014. Par la suite, un cadre normatif d'un an a couvert 2014-2015. C'est donc dire que pendant la période évaluée (2013-2016), il y a eu trois cadres normatifs. Cela explique pourquoi les objectifs et les résultats sont parfois formulés de façon différente.
L'évaluation du programme est réalisée pour que soient respectées les obligations du cadre normatif qui prend fin le 31 mars 2018 et qui exige un examen triennal comprenant une évaluation des résultats. La Direction de la coordination et de l'évaluation de programme (DCEP) du MESI a été mandatée pour effectuer ces travaux d'évaluation.

1.2    Les objectifs de l'évaluation

Cette évaluation a pour but de rendre compte des résultats obtenus par le programme NovaScience. L'examen des critères d'évaluation et des indicateurs élaborés dans le cadre de cet exercice permettra de répondre aux trois questions ci-dessous :

Le protocole d'évaluation utilisé pour répondre à ces trois questions est présenté au tableau 1.1.

Tableau 1.1 - Protocole d'évaluation des résultats de l'aide financière accordée au programme NovaScience

Pertinence (question 1)

Critères à évaluer :

  1. La demande pour NovaScience
  2. La réponse à des besoins
  3. L'efficience du programme
Efficacité (question 2)

Critères à évaluer :

  1. Les services offerts
  2. La satisfaction de la clientèle
  3. L'administration du programme
Effets (question 3)

Critères à évaluer :

  1. L'effet sur l'accroissement de l'intérêt et de la persévérance des jeunes à l'endroit d'une carrière en science et technologie (S-T)
  2. L'effet sur l'implantation de pratiques d'apprentissage innovantes par le personnel enseignant
  3. Les retombées socioéconomiques

1.3    Les clients et les parties prenantes

Les autorités et les gestionnaires responsables du programme au MESI sont les principaux clients du mandat. Les autorités désignent le sous-ministre en titre et la sous-ministre adjointe à la Science et à l'Innovation. La gestionnaire est la personne responsable du programme à la Direction du développement de la relève (DDR) du Secteur de la science et de l'innovation.

Les parties prenantes associées à cette évaluation sont la DDR ainsi que la DCEP du Ministère.

1.4    La portée et les limites du mandat

L'évaluation porte sur l'ensemble des trois volets du programme, soit le soutien aux organismes (volet 1), le soutien aux projets (volet 2) et le soutien aux initiatives de partenariat (volet 3). La période évaluée, quant à elle, débute le 1er avril 2013 et se termine 31 mars 2016, ce qui correspond aux années financières 2013-2014, 2014-2015 et 2015-2016. Afin de faciliter la présentation des résultats, les années financières sont converties en années calendaires de la façon suivante : 2013-2014 → 2014, 2014-2015 → 2015, 2015-2016 → 2016.

De plus, la réalisation du mandat comporte certaines limites techniques dont l'emploi de stratégies cherche à atténuer les effets, comme l'illustre le tableau 1.2.

Tableau 1.2 - Limites de l'évaluation et stratégies d'atténuation de leurs effets
Limites de l'évaluation Stratégies d'atténuation de leurs effets
Certaines cibles non accompagnées d'attentes précises de résultats dans les conventions de subvention
  • Les actes administratifs (CT, décrets et conventions) et la documentation de NovaScience  ont des orientations pouvant être traduites en cibles de tendances (croissance ou maintien) ou en cibles dichotomiques (présence ou absence).
  • Les attentes habituelles du Ministère, quelle que soit l'intervention évaluée, peuvent être utilisées.
Non-disponibilité de données précises sur les retombées économiques auprès des participants
  • L'absence de données précises peut être compensée par l'utilisation d'estimateurs calculés à l'aide des comptes économiques de Statistique Canada et de techniques économétriques appliquées aux données d'enquête.
Non-disponibilité de certaines données auprès de la DDR 
  • L'information a été recueillie par l'entremise d'un sondage auprès des lauréats des divers prix remis dans le cadre de NovaScience ou par l'entremise de « proxy2 ».

1.5    La méthode d'évaluation

La méthode d'évaluation utilise les principes de l'analyse multicritère. Cette méthode consiste à comparer les résultats du programme aux cibles établies par le Ministère. L'appréciation des écarts conduit à une appréciation qualitative présentée à la section 6.3, et ce, pour chacun des critères. Par la suite, une grille de pointage sert à attribuer un score de 0 à 100 à la performance du programme évalué, le score de 70 étant synonyme d'un niveau de résultats jugé satisfaisant. La méthode de pointage est détaillée à l'annexe 1.

Dans ce rapport, le terme résultats attendus est synonyme du terme cibles. Les cibles définies dans le présent rapport ont fait l'objet d'une validation par le comité d'évaluation.

Plusieurs sources de données sont utilisées de façon à rendre disponible de l'information qualitative et quantitative. Cette approche offre l'avantage de permettre la vérification de la fiabilité des données par le croisement de multiples sources. Les sources de données utilisées dans cette évaluation sont les suivantes :

Le système Clientis du MESI regroupe des données quantitatives concernant les trois volets de NovaScience. Ces données sont inscrites dans Clientis par la DDR. Le système contient les informations nécessaires à l'évaluation des demandes d'aide financière, le nombre d'organismes et d'initiatives de partenariat financés, les projets acceptés, la clientèle du programme ainsi que la population visée.

Le sondage téléphonique a permis de joindre les quatre populations à l'étude, soit les organisations et chargés de projet qui participent aux volets 1, 2 et 3 du programme NovaScience ainsi que les lauréats des différents prix décernés dans le cadre de ce programme. La collaboration de la direction du programme a été sollicitée pour l'établissement des listes de coordonnées des répondants. De façon générale, les questionnaires des volets 1, 2 et 3 ont mesuré la satisfaction des clients à l'égard du financement et divers aspects des services reçus, l'utilité de cette aide ainsi que les résultats des activités réalisées grâce à elle. Des questions étaient communes, alors que d'autres ont été adaptées en fonction des objectifs et des particularités de l'intervention à l'égard de certaines clientèles. Les données des volets 2 et 3 sont présentées ensemble, puisque les mêmes questions ont été posées.

Enfin, une quatrième population a été interrogée, soit les lauréats des divers prix remis dans le cadre de NovaScience. Les effets de NovaScience sur l'intérêt et la persévérance des jeunes à l'endroit d'une carrière en S-T ainsi que sur l'ouverture par rapport aux avancées de la S-T ont été mesurés. Le tableau 1.3 présente la participation au sondage.

Tableau 1.3 - Participation au sondage
Clientèle Population admissible (N) Nombre de répondants (n) Taux de réponse (%) Marge d'erreur
(%)
Volet 1 14 12 85,7 % ± 11,1 %
Volets 2 et 3 39 27 69,2 % ± 10,6 %
Jeunes lauréats de prix 71 53 74,6 % ± 6,8 %

Source : Enquêtes téléphoniques, volet 1, volet 2, volet 3 et lauréats de prix du programme NovaScience.

La DDR a complété  la requête  d'information afin d'obtenir certaines données nécessaires à l'évaluation.

Les informations disponibles sur les orientations gouvernementales (stratégies, plans d'action, plan stratégique, etc.) liées aux objectifs de NovaScience ainsi que celles sur le programme et sa gestion (cadre normatif, modèles de convention, etc.) ont été examinées.

Chapitre 2 - La description du programme NovaScience

2.1    Les objectifs et les résultats attendus

De façon générale, le programme NovaScience a pour but de maintenir, de renforcer et d'élargir le réseau d'intervenants en matière de culture scientifique et technique et de relève en S-T. Il est important de préciser que les objectifs et les résultats attendus présentés ici sont tirés de plus d'un cadre normatif, puisque la période évaluée en compte trois.

De façon générale, au fil de l'évolution de son cadre normatif, le programme NovaScience a visé à :

À cet effet, les résultats suivants sont attendus :

Le programme comporte trois volets :

2.2 Les clientèles, les participants et les activités admissibles

Afin d'éviter toute ambiguïté, il est important de préciser que la clientèle peut être comprise dans la catégorie des partenaires à certains endroits du rapport. La catégorie des participants englobe chacun des groupes présentés dans le tableau 4.1 de la page 16.

Volet 1

Les clientèles admissibles à ce volet sont les organismes reconnus pour leur rôle de leader dans leur secteur d'activité ainsi que pour leur action horizontale et structurante sur l'ensemble des acteurs en promotion des carrières en S-T.

Volet 2

Les clientèles admissibles à ce volet sont les organismes à but non lucratif (OBNL), les établissements d'enseignement ainsi que les centres et instituts de recherche3.

Les projets admissibles au financement se doivent d'avoir un caractère novateur en plus de contribuer à l'atteinte des priorités ministérielles suivantes :  

Volet 3

Ce volet s'adresse aux partenaires gouvernementaux, municipaux, régionaux, institutionnels, privés ou communautaires qui ont des objectifs ou des projets communs qui visent la promotion de la S-T par l'entremise d'activités structurantes en matière de promotion de l'intérêt pour la S-T.

Les initiatives de partenariat admissibles sont celles où :

Les participants ciblés

Si les trois volets du programme NovaScience ont des clientèles distinctes, les populations qu'ils visent sont toutefois les mêmes.

2.3    L'aide financière accordée

Le graphique 2.1 fait état de l'intervention financière réalisée dans le cadre du programme NovaScience. Du 1er avril 2013 au 31 mars 2016, l'aide financière versée dans le programme a totalisé 11,86 M$, soit 7,13 M$ pour le soutien aux organismes (volet 1), 2,13 M$ pour le soutien aux projets (volet 2) et 2,6 M$ pour le soutien aux initiatives de partenariat (volet 3).

La répartition de ces montants par année est également présentée. On peut constater que le volet 1 représente plus de 60 % du budget total de NovaScience, alors que les volets 2 et 3 en attirent respectivement 17,9 % et 21,9 %.

Graphique 2.1 - Aide financière versée dans le programme NovaScience, du 1er avril 2013 au 31 mars 2016 (en k$)
2013-2014 2014-2015 2015-2016 Total
Volet 1 2259,9 2611,5 2261,7 7133,1
Volet 2  1594,9 0 535,7 2130,7
volet 3 1115,8 890,5 593,7 2600
Total 4970,7 3502 3391,2 11864

Source : Direction du développement de la relève, Clientis, avril 2016.

2.4    L'illustration de l'intervention gouvernementale

Le tableau ci-dessous illustre la logique de l'intervention gouvernementale et démontre la cohérence des liens entre les objectifs de l'aide accordée et les résultats attendus.

Objectifs de l'intervention et activités soutenues par NovaScience
Raison d'être
  • Nécessité d'accroître l'intérêt de la population pour la S-T afin de favoriser le développement économique et social.
  • Besoin d'une meilleure compréhension et appropriation de la S-T par la population (jeunes et grand public).
  • Besoin d'assurer la disponibilité d'une main-d'œuvre qualifiée dans le domaine de la S-T.
Cibles de l'intervention
  • Niveau de culture scientifique et technique de la population québécoise.
  • Niveau d'intérêt des jeunes Québécois pour une carrière dans le domaine de la S-T.
Objectifs
  • Acquisition d'une culture de l'innovation scientifique par la relève scientifique, les organisations et les entreprises.
  • Augmentation de la disponibilité d'une main-d'œuvre hautement qualifiée.
  • Facilitation de l'accès à des activités en développement de la relève scientifique et contribution à l'efficacité de ces dernières par la concertation de partenaires socio-économiques, pour un renforcement de la synergie de leurs interventions dans ce domaine.
  • Promotion de la culture scientifique et technique ainsi que de la culture de l'innovation et de l'entrepreneuriat en S-T.
  • Encouragement de la concertation de différents partenaires socio-économiques, pour un renforcement de la convergence et de la complémentarité de leurs actions en promotion de la S-T.
Nature de l'intervention
  • L'aide financière prend la forme d'une contribution financière non remboursable pouvant atteindre un taux d'aide maximal de 80 % (V1), de 75 % ou de 50 % (V2) et compris entre 50 % et 60 % (V3) des dépenses annuelles admissibles de l'organisme, jusqu'à concurrence de 500 k$ (V1), de 70 k$ (V2) et de 300 k$ (V3) par année, sauf exception.
  • Les aides combinées des gouvernements municipal, provincial et fédéral de même que des partenaires disposant de fonds d'intervention dont le financement provient de ces paliers de gouvernement ne peuvent excéder 90 % (V1) ou 80 % (V2 et V3) des dépenses totales de l'organisme, sauf exception.
  • Les aides financières sont consenties pour des périodes maximales de trois ans (V1), de deux ans (V2) ou de cinq ans (V3) et ne sont pas reconduites implicitement, sauf exception.
Intrants Volet 1 : 2,26 M$ en 2013, 2,61 M$ en 2014 et 2,26 M$ en 2015, soit 7,13 M$ au total.
Volet 2 : 1,60 M$ en 2013, 0,0 M$ en 2014 et 0,54 M$ en 2015, soit 2,13 M$ au total.
Volet 3 : 1,12 M$ en 2013, 0,89 M$ en 2014 et 0,59 M$ en 2015, soit 2,60 M$ au total.
Total :    4,97 M$ en 2013, 3,50 M$ en 2014 et 3,39 M$ en 2015, soit 11,86 M$ au total (V1 + V2 + V3).
Activités Activités de gestion du programme
  • Procédures pour l'attribution des subventions.
  • Énoncés d'attentes signifiées.
  • Suivi des projets (utilisation des subventions et résultats atteints).
Activités de soutien
  • Aide à la concertation des intervenants en promotion et en diffusion de la S-T.
  • Soutien et suivi des activités, projets et partenariats des organismes.
  • Services-conseils auprès des organismes.
  Résultats attendus de NovaScience
Extrants
  • Soutien au fonctionnement d'organismes majeurs.
  • Projets dans le domaine de la S-T.
  • Création de partenariats.
Effets
  • Accroissement de l'intérêt et de la persévérance des jeunes à l'endroit d'une carrière en S-T.
  • Implantation de pratiques d'apprentissage innovantes par le personnel enseignant.
  • Développement d'une attitude ouverte, critique et créative par rapport aux avancées de la S-T chez les jeunes et les adultes.
  Autres retombées de NovaScience
Retombées pour le Québec
  • Augmentation de la culture scientifique des jeunes et des adultes.
  • Maintien ou augmentation de la disponibilité d'une main-d'œuvre qualifiée en S-T.
  • Participation au développement économique (régional et sectoriel) du Québec.

Chapitre 3 - La pertinence de l'aide accordée

3.1 La demande pour le programme NovaScience

Les cibles

Il est attendu :

  1. La présence d'une demande pour le financement d'organismes, de projets ou d'initiatives de partenariats admissibles au programme;
  2. La présence d'une participation active des différentes organisations admissibles au programme;
  3. Un nombre significatif d'organismes, de projets ou d'initiative de partenariats financés.
  4. Constats relatifs à la cible 1 et 2

    Graphique 3.1 - Nombre de demandes d'aide financière reçues et autorisées et pourcentage de demandes autorisées
    2013-2014 2014-2015 2015-2016
    Volet 1 Volet 2  Volet 3  Volet 1 Volet 2  Volet 3  Volet 1 Volet 2  Volet 3  Total
    Nombre de demandes d'aide financière reçues 14 78 10 14 0 9 17 76 9 115
    Nombre de demandes d'aide financière autorisées 14 27 10 14 0 9 17 12 9 60

    Constats relatifs à la cible 3

    Tableau 3.1 - Nombre d'organismes, de projets et d'initiatives de partenariat financés
    Volet 2013-2014 2014-2015 2015-2016
    Volet 1 14 14 17
    Volet 2 27 - 12
    Volet 3 10 9 9

    Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

    Cibles 1 à 3 - Commentaires de l'évaluateur sur les résultats du critère 1

    Les résultats sont jugés très satisfaisants, car les trois cibles sont atteintes et le programme NovaScience a fait la preuve d'une forte demande.

    3.2 La réponse à des besoins

    Les cibles

    Il est attendu :

  5. Au moins 75% d ela clientèle percevant le programme comme étant à valeur ajoutée;
  6. La complémentarité avec d'autres programmes du gourvernement du Québec.
  7. La concordance du programme avec les priorités et les orientations du Ministère.
  8. Constats relatifs à la cible 4

    Graphique 3.2 - Perception de la valeur ajoutée de NovaScience par les clients des volets 1, 2 et 3

    Volet 1

    (Personnes)

    Volet 2-3

    (Pourcentage %)

    12 répondants (V1) sur 12 interrogés ont mentionné que NovaScience est une valeur ajoutée.
    Permet de faire la promotion de la science et des technologies en général 5 -
    Offre des subventions aux organismes 4 23 %
    Permet la réalisation d'activités 2 15 %
    Permet de faire la promotion de la S-T - 15 %
    Permet de rejoindre un plus grand public - 15 %
    Fait la promotion de métiers lié à la S-T - 12 %
    Est plus diversifié que les autres programmes 1 -

    Source : Enquête téléphonique auprès des clients NovaScience, volets 1, 2 et 3, août 2016.

    Les lauréats des divers prix ont également été sondés par rapport à la valeur ajoutée de NovaScience. Les principaux résultats sont illustrés dans le tableau 3.3.

    Graphique 3.3 - Valeur ajoutée de NovaScience perçue par les lauréats de prix (n = 53)

    Source : Enquête téléphonique auprès des jeunes lauréats de prix NovaScience, août 2016.

    Constats relatifs à la cible 5

    Graphique 3.4 - Complémentarité de NovaScience avec d'autres programmes d'aide financière
    Volet 1 (n=12) Volet 2-3 (n=39)
    Comparable 2 33 %
    Différent 3 7 %
    Complémentaire 3 48 %
    Ne connaît pas d'autres programmes comparables 2 7 %
    Ne sait pas 2 4 %

    Source : Enquête téléphonique auprès des clients NovaScience volets 1, 2 et 3, août 2016.

    Constats relatifs à la cible 6

    Cibles 4 à 6 - Commentaires de l'évaluateur sur les résultats du critère 2

    Les résultats sont jugés très satisfaisants,car les trois cibles sont atteintes et plus de 90 % de la clientèle perçoit le programme NovaScience comme étant à valeur ajoutée.

    3.3 L'efficience du programme

    Les cibles

    Il est attendu :

  9. Des retombées économiques supérieures à l'aide financière du Ministère;
  10. Un effet de levier total de l'aide financière accordée par le programme d'au moins deux.
  11. Constats relatifs à la cible 7

    Graphique 3.5 - Rendement de la dépense publique de 2013 à 2015
    Dépense publique 19,98
    Retombées économiques 31,13

    Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

    Constats relatifs à la cible 8

    Graphique 3.6 - Effet de levier du financement du Ministère (en k$)
    Volet 1  Volet 2 Volet 3 Total
    Contribution des autres sources de financement 14163,5 709,5 16779,5 31652,5
    Montant de l'aide financière accordée par le Ministère 7133,0 2130,8 2600,1 11864,0
    Effet de levier  1,99 0,33 6,45 2,67

    Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

    Au cours de la période évaluée, 117 organisations clientes ont été jointes et 44 293 participants ont contribué à différents niveaux à la réalisation des projets financés par NovaScience. Le coût de revient par organisation cliente pour l'ensemble de la période est de 104 070 $, tandis qu'il est de 267 $ pour les participants.

    Graphique 3.7 - Coût de revient pour rejoindre la clientèle et les participants
    Clients Participants aux activités
    104 070 $ 267 $

    Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

    Dans le graphique 3.8, on peut observer qu'une activité coûte en moyenne 304 $ au volet 1, 1 132 $ au volet 2 et 1 668 $ au volet 3. Du point de vue du Ministère, le coût de revient de la promotion de la science est de 441 $ par activité. Le grand nombre d'activités associées au volet 1 explique le fait que le coût de revient est nettement plus faible pour les activités réalisées dans ce volet.

    En ce qui concerne le coût de revient de la participation totale, pour chaque personne jointe, une activité de promotion de la science coûte en moyenne 1,16 $ au volet 1, 2,30 $ au volet 2 et 0,60 $ au volet 3. Cela représente une moyenne de 1,04 $ pour chaque personne jointe.

    Graphique 3.8 - Coût de revient des deux résultats principaux par volet
    Volet 1 Volet 2 Volet 3
    304 $ 1 132 $ 1 668 $
    Volet 1 Volet 2 Volet 3
    1,16 $ 2,30 $ 0,60 $

    Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

    Cibles 7 et 8 - Commentaires de l'évaluateur sur les résultats du critère 3

    Les résultats sont jugés satisfaisants, car les deux cibles sont atteintes.

    Chapitre 4 - L'efficacité du programme

    4.1 Les services offerts

    Les cibles

    Il est attendu :

  12. La présence d'activités et de services directement en lien avec les objectifs du financement gouvernemental.
  13. Une adéquation entre la clientèle et les participants joints par le programme NovaScience et ceux ciblés par le Ministère.
  14. Constats relatifs à la cible 9

  15. Un taux d'utilité perçue d'au moins 70 % pour chacune des clientèles des trois volets;
  16. Un taux de satisfaction globale d'au moins 75 % pour chacune des clientèles des trois volets.
  17. Constats relatifs à la cible 11

    Graphique 4.2 - Utilité de NovaScience perçue par les clients (en nombre et en pourcentage de clients considérant le programme comme étant très ou assez utile)
      Volet 1 (n= 12) Volets 2 et 3 (n=39)
    Utilité de NovaScience en général  x 12 96 %
    Contribution au renforcement de la culture et de l'innovation  x 12 96 %
    Encouragement du dialogue entre le milieu scientifique et la société  x 12 85 %
    Concertation des différents partenaires socio-économiques  x 11 81 %
    Contribution favorisant la disponibilité d'une main-d'œuvre qualifiée  x 12 96 %
    Contribution sur l'accroissement de l'intérêt et de la persévérance des jeunes  x 12 96 %
    Contribution sur le développement des pratiques d'apprentissage innovantes par les enseignants  x  8 92 %

    Source : Enquête téléphonique auprès des clients de NovaScience, volets 1, 2 et 3, août 2016.

    Constats relatifs à la cible 12

    Graphique 4.3 - Taux de satisfaction de la clientèle de NovaScience
    Volet 1 (n=12) Volets 2 et 3 (n=39)
    À l'égard de NovaScience en général  x 12 96 %
    À l'égard du montant de la subvention reçue  x  6 84 %
    À l'égard de la facilité d'accès aux informations sur le programme NovaScience  x 11 89 %
    À l'égard de la clarté du processus d'octroi des subventions  x  7 82 %
    À l'égard des dépenses admissibles dans le cadre du programme NovaScience  x  8 89 %
    À l'égard du délai de traitement de la demande ou du dossier  x  8 89 %
    À l'égard de la qualité de l'intervention de l'analyste-conseil  x  9 96 %

    Source : Enquête téléphonique auprès des clients de NovaScience, volets 1, 2 et 3, août 2016.

    4.3 L'administration du programme

    Les cibles

    Il est attendu :

  18. L'utilisation de saines pratiques de gestion axée sur les résultats;
  19. L'allocation des budgets aux fins prévues, et des frais administratifs (volet 1) inférieurs à 10 %;
  20. Des mécanismes de gouvernance adéquats et une résolution rapide et efficace des problèmes rencontrés.
  21. Constats relatifs à la cible 13

    Constats relatifs à la cible 14

    Graphique 4.4 - Allocations des budgets de NovaScience
    2013-2014 2014-2015 2015-2016 2013-2016
    Budget alloué à NovaScience 3792,64 4632,5 4300,8 12725,29
    Budget utilisé pour financer le fonctionnement  des organismes, les projets et les initiatives de partenariat 3739,52 3944,64 4300,13 11984,29
    % du budget alloué à NovaScience pour financer le fonctionnement  d'organismes, les projets et les initiatives de partenariats 98,60% 85,15% 99,98% 94,18%

    Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

    Cibles 11 et 12 - Commentaires de l'évaluateur sur les résultats du critère 5

    Les résultats sont jugés très satisfaisants, car les deux cibles sont atteintes.

    Constats relatifs à la cible 15

    La cible 15 est atteinte. Au cours de la période évaluée, certains organismes soutenus ont démontré des limites importantes dans la gouvernance de leurs activités. La DDR a pris au sérieux ces problèmes et a assuré un suivi adéquat. Pour être bien appuyée dans ces démarches, elle a travaillé de concert avec la Direction des affaires juridiques ainsi qu'avec la Direction de l'audit interne du MESI. De plus, des rencontres organisées entre la DDR et les organismes ont servi à présenter un projet d'accompagnement en vue de pallier les problèmes. La DDR a chargé une professeure rattachée à HEC Montréal d'assurer de la formation et du soutien aux organismes. Cet accompagnement, réalisé dans la période 2013-2016, a été apprécié par les organismes.

    Les 12 organisations du volet 1 ont été interrogées par rapport à leur satisfaction à l'égard des mécanismes de gouvernance. Les résultats complets figurent dans le graphique 4.5, où l'on peut constater que 8 des 12 répondants se disent très ou assez satisfaits des mécanismes de gouvernance, tandis que 3 des 12 répondants interrogés ont mentionné en être peu ou pas du tout satisfaits. Des précisions ont été demandées à ceux qui ont exprimé de l'insatisfaction. Les réponses récoltées stipulaient que la gouvernance était complexe et qu'il y avait trop de changements dans l'équipe du Ministère.

    Graphique 4.5 - Satisfaction des organisations du volet 1 à l'égard des mécanismes de gouvernance (n = 12)
    Très satisfait 3
    Assez satisfait 5
    Peu satisfait 2
    Pas du tout satisfait 1
    Ne sait pas 1

    Source : Enquête téléphonique auprès des clients de NovaScience, volet 1, août 2016.

    Cibles 13 à 15 - Commentaires de l'évaluateur sur les résultats du critère 6

    Les résultats sont jugés en partie satisfaisants, car deux cibles ont été atteintes et une ne l'a pas été.

    Chapitre 5 - Les effets de l'aide accordée

    5.1 L'effet sur l'accroissement de L'intérêt et de la persévérance des jeunes à l'endroit d'une carrière en science et Technologie

    Les cibles

    Il est attendu :

  22. Un maintien ou une augmentation du nombre d'activités visant l'accroissement de l'intérêt et de la persévérence des jeunes à l'endroit d'une carrière en S-T;
  23. Une participation active des partenaires et des participants aux activités visant l'accroissement de l'intérêt et de la persévérence des jeunes à l'endroit d'une carrière en S-T;
  24. Présence d'une incidence sur le choix de carrière des jeunes en S-T;
  25. Le maintien ou l'augmentation du nombre de finissants participant à des projets de recherche.
  26. Constats relatifs à la cible 16

    La cible 16 est atteinte. Malgré une hausse prononcée entre 2013 et 2014, le nombre d'activités visant l'accroissement de l'intérêt et de la persévérance des jeunes à l'endroit d'une carrière en S-T a connu une légère baisse entre 2014 et 2015. Toutefois, comparer la première année à la dernière fait ressortir une forte progression, de près de 1 000 activités.

    Graphique 5.1 - Nombre d'activités financées par NovaScience encourageant l'accroissement de l'intérêt et de la persévérance des jeunes à l'endroit d'une carrière en S-T
    2013-2014 2014-2015 2015-2016
    Nombre d'activités 8196 9573 9122

    Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

    Constats relatifs à la cible 17

    La cible 17 est atteinte. Les données présentées dans le tableau 5.1 sont en nombre de participations. Les résultats indiquent une participation importante aux activités en S-T. Au cours de la période évaluée, le nombre de participations des participants aux activités en S-T a augmenté de 108 %, passant de 826 314 en 2013-2014 à 1 720 495 en 2014-2015, pour un total de 3 424 581 pour l'ensemble de la période évaluée. Quant au nombre de participations des partenaires aux activités en S-T, il a augmenté de 103 %, passant de 11 220 à 22 812, pour un nombre total de 44 403 pour la période évaluée.

    Tableau 5.1 - Nombre de participations aux activités en S-T
    2013-2014 2014-2015 2015-2016 Total
    Nombre de participants aux activités en S-T 826 314 877 772 1 720 495 3 424 581
    Nombre de partenaires aux activités en S-T 11 220 10 371 22 812 44 403

    Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

    Constats relatifs à la cible 18

    Graphique 5.2 - Incidences sur les choix de carrière en S-T (n = 71)

    Source : Enquête téléphonique auprès des jeunes lauréats de prix NovaScience, août 2016.

    Constats relatifs à la cible 19

    Tableau 5.3 - Nombre de finissants participant à des projets de recherche
    2013-2014 2014-2015 2015-2016 Total
    Nombre de finissants participant à des projets de recherche ND 178 447 625

    Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

    Cibles 16 à 19 - Commentaires de l'évaluateur sur les résultats du critère 7

    Les résultats sont jugés très satisfaisants, car les quatre cibles sont atteintes et l'augmentation du nombre de finissants participant à des projets de recherche a été de 151 %.

    5.2 L'effet sur l'implantation de pratiques d'apprentissage innovantes par le personnel enseignant

    Les cibles

    Il est attendu :

  27. Un maintien ou une augmentation du nombre d'activités qui visent la clientèle enseignante;
  28. Un nombre élevé de participants et de partenaires enseignants aux activités qui visent l'implantation de pratiques d'apprentissage innovantes;
  29. La présence d'effets probants et vérifiés sur l'implantation de pratiques d'apprentissage innovantes.
  30. Constats relatifs à la cible 20

    L'indicateur n'étant pas disponible pour la période évaluée, le nombre d'enseignants partenaires déclarés par les organismes ou les promoteurs de projets soutenus financièrement a été utilisé. Cette donnée provient d'une question sur l'engagement du milieu dans la fiche des indicateurs de résultats que les promoteurs ont à remplir. À ce chapitre, le tableau 5.4 indique une augmentation au cours de la période évaluée.

    Tableau 5.4 Nombre d'enseignants partenaires déclarés par les organismes ou les promoteurs de projets
    2013-2014 2014-2015 2015-2016 Total
    Nombre d'enseignants partenaires déclarés par les organismes ou les promoteurs de projets soutenus 4 635 4 846 17 462* 26 943

    *  Ce nombre comprend les 10 000 enseignants partenaires internautes du projet de l'Association québécoise d'information scolaire et professionnelle (AQISEP).

    Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

    Constats relatifs à la cible 21

    Tableau 5.5 - Nombre de participants de tous les ordres scolaires aux activités
    2013-2014 2014-2015 2015-2016 Total
    Nombre total de participants issus des différentes clientèles scolaires 442 789 577 678 698 936 1 719 403

    Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

    Tableau 5.6 - Personnel éducateur ou enseignant participant aux activités soutenues par NovaScience
    2013-2014 2014-2015 2015-2016 Total
    Nombre de participants – personnel éducateur ou enseignant  24 601 23 843 44 885 93 329

    Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

    Constats relatifs à la cible 22

    Cibles 20 à 22 - Commentaires de l'évaluateur sur les résultats du critère 8

    Les résultats sont jugés en partie satisfaisants, deux cibles étant atteintes et une ne l'étant pas.

    5.3 Les retombées socio-économiques

    Les cibles

    Il est attendu :

  31. La présence d'incidences positives sur le développement d'une attitude ouverte et créative par le rapport aux avancées de la S-T;
  32. La présence de trois cas à succès;
  33. Des externalités positives.

Constats relatifs à la cible 23

Graphique 5.3 - Présence d'incidences sur le développement d'une attitude ouverte et créative chez les clients de NovaScience
Volet 1 (n=12) Volets 2 et 3 (n=39)
A observé chez les jeunes le développement d'une attitude positive et créative  x 9 60 %
Plus d'intérêt en général pour les S-T  x 5 50 %
Davantage d'intérêt des écoles et des enseignants pour les ateliers scientifique  x 2 13 %
Plus de satisfaction pour les activités scientifiques  x 2 0 %
Plus d'intérêt à étudier ou à travailler dans le domaine  x 1 31 %
Plus d'intérêt  pour les publications  de S-T  x 0 13 %

Source : Enquête téléphonique auprès des clients NovaScience volets 1,2 et 3, août 2016.

Graphique 5.4 - Nombre de mentions d'incidences positives sur le développement d'une attitude ouverte et créative par rapport aux avancées de la S-T par les lauréats des prix NovaScience (n = 33, marge d'erreur ±10,6 %)

Source : Enquête téléphonique auprès des jeunes lauréats de prix NovaScience, août 2016.

De plus, certains organismes, par des initiatives de partenariat, ont permis de renforcer la convergence et la complémentarité de leurs actions en promotion de la S-T. À cet égard, certaines initiatives soutiennent l'implantation de pratiques pédagogiques innovantes par le personnel enseignant, ce qui amène le développement d'une attitude ouverte et critique par rapport aux avancées de la S-T chez les jeunes et les adultes.

Constats relatifs à la cible 24

1.  Apoticarium City

Élaboré par le comité sectoriel de main-d'œuvre des industries des produits pharmaceutiques et biotechnologiques, Pharmabio Développement, l'Apoticarium City propose une exploration ludique des professions du domaine pharmaceutique et biotechnologique par la fabrication d'un médicament dans un univers virtuel et en six étapes de développement. Par ce jeu, Pharmabio Développement vise à susciter l'intérêt des jeunes pour la science afin d'assurer une relève de qualité répondant aux besoins en main-d'œuvre de l'industrie pharmaceutique et biotechnologique. Apoticarium City, lors d'expositions, de festivals scientifiques et de salons de l'emploi, a permis d'atteindre plus de 85 000 personnes parmi la clientèle scolaire, le personnel éducateur ou enseignant et le grand public.

2.  Expo-sciences Hydro-Québec 2014

En voulant résoudre un problème de la vie quotidienne, un lauréat a eu l'idée de recharger un cellulaire au moyen de l'énergie thermique corporelle. Ainsi est né le projet Recharger au toucher, qui consiste à recharger un téléphone intelligent en jumelant l'énergie thermique du corps et l'énergie solaire. Grâce au prototype de chargeur créé, le lauréat a participé à plusieurs concours, dont la finale Expo-sciences, qui l'a mené au prix Énergie en 2014. Aujourd'hui, après l'élaboration de plusieurs prototypes concluants, le projet a atteint l'étape entrepreneuriale, avec la création d'Uvolt, une entreprise rassemblant douze collaborateurs qui travaillent pour l'accès de tous aux énergies renouvelables.

3.  Pour un Montréal-Nord scientifique

En établissant un réseau de collaboration entre les enseignants du primaire de Montréal-Nord et les étudiants du Cégep Marie-Victorin, Pour un Montréal-Nord scientifique vise globalement à assurer une meilleure représentativité en science des jeunes de ce milieu défavorisé de Montréal. Plus particulièrement, le projet tend à remédier au manque de compétences des enseignants en science et à l'insuffisance de matériel scientifique ainsi qu'à mettre en place une communauté de praticiens pour une meilleure élaboration des contenus scientifiques abordés.

L'originalité du projet réside dans l'approche intégrée scolaire-parascolaire et dans l'approche école qui permet la pérennisation du projet grâce à la formation de tous les enseignants volontaires des écoles ciblées.

Les objectifs ont été atteints et le sondage effectué lors de l'évaluation du projet démontrent que les enseignants se perçoivent plus compétents et qu'ils considèrent que les jeunes sont plus réceptifs lorsqu'ils leur enseignent les sciences.

Constats relatifs à la cible 25

Graphique 5.5 - Externalités positives du programme NovaScience (n = 37, marge d'erreur ± 8,9 %)

Source : Enquête téléphonique auprès des jeunes de prix NovaScience, août 2016.

Graphique 5.6 - Autres effets constatés par les lauréats NovaScience

Source : Enquête téléphonique auprès des jeunes lauréats de prix NovaScience, août 2016.

Cibles 23 à 25 - Commentaires de l'évaluateur sur les résultats du critère 9

Les résultats sont jugés satisfaisants, car les trois cibles sont atteintes.

Chapitre 6 - Les conclusions de l'évaluation

6.1 Les principaux constats

Principaux résultats de NovaScience – Degré d'atteinte des cibles Atteinte des cibles
La pertinence du financement du Ministère
Critère 1 : La demande pour NovaScience
  • 227 demandes pour le financement d'organismes, de projets et d'initiatives de partenariat.
  • 117 des 227 demandes d'aide financière ont été autorisées par la DDR.
  • 45 organismes, 39 projets et 28 initiatives de partenariat ont été financés.



Critère 2 : La réponse aux besoins
  • La valeur ajoutée est reconnue par la majorité de la clientèle (12/12 pour le volet 1, 96 % pour les volets 2 et 3) et des participants aux activités (91 % des lauréats de prix NovaScience).
  • La complémentarité avec d'autres programmes a été constatée par la majorité de la clientèle, soit huit des 12 clients du V1 et 62 % des clients des V2 et V3.
  • Le Plan stratégique 2016-2019 du MESI confirme la concordance du programme avec les priorités et les orientations du Ministère.


Critère 3 : L'efficience du programme
  • Le ratio de rendement de la dépense publique est de 1,15.
  • L'effet de levier du financement du Ministère est de 2,67.

L'efficacité du programme
Critère 4 : Les services offerts
  • La présence d'activités et de services en lien direct avec les objectifs du financement a été constatée.
  • Il y a une adéquation entre la clientèle et les participants joints par NovaScience et ceux ciblés par le Ministère.


Critère 5 : La satisfaction de la clientèle
  • La totalité des clients du volet 1 considère le programme NovaScience comme très ou assez utile tandis que le taux d'utilité est de 96 % chez les clients des volets 2 et 3.
  • La totalité des clients du volet 1 se disent très ou assez satisfaits du programme NovaScience tandis que le taux de satisfaction est de 96 % chez les clients des volets 2 et 3.


Critère 6 : L'administration du programme ±
  • NovaScience a mis en place de saines pratiques de gestion axée sur les résultats.
  • Le budget a été utilisé aux fins prévues, mais les frais administratifs et de gestion ont été de 16,9 %.
  • NovaScience a démontré que les mécanismes de gouvernance en place sont adéquats et que les problèmes rencontrés ont été réglés rapidement et efficacement.

X
Les effets du financement du Ministère
Critère 7 : L'effet sur l'accroissement de l'intérêt et de la persévérance des jeunes à l'endroit d'une carrière en S-T
  • Une augmentation, au cours de la période évaluée, de 926 activités visant la hausse de l'intérêt et de la persévérance des jeunes à l'endroit d'une carrière en S-T.
  • Une participation active des partenaires et de participants aux activités.
  • Une présence d'incidences sur le choix de carrière en S-T.
  • Une augmentation de 269 finissants participant à des projets de recherche.



Critère 8 : L'effet sur l'implantation de pratiques d'apprentissage innovantes par les enseignants  ±
  • Une augmentation de 60 % du nombre d'enseignants a été déclarée par les organismes ou promoteurs de projets soutenus.
  • La participation active des partenaires et des participants aux activités visant l'implantation de pratiques d'apprentissage a été constatée.
  • La présence d'un effet appréciable sur l'implantation de pratiques d'apprentissage n'a pas été constatée.


X
Critère 9 : Les retombées socioéconomiques
  • 81 % des jeunes lauréats ont observé un effet sur le développement d'une attitude ouverte et créative par rapport aux avancées de la S-T.
  • DDR a fait la preuve à l'évaluateur de trois cas à succès.
  • Les lauréats des prix NovaScience et les clients des volets 1, 2 et 3 ont tous mentionné des externalités positives du programme.


Légende : ↑ pour cible dépassée; ✓ pour cible atteinte; ± pour cible partiellement atteinte; X non atteinte

6.2    Les réponses aux questions de l'évaluation

Les résultats du programme sont jugés satisfaisants. L'évaluation de l'atteinte des cibles de résultats du programme aboutit à un pointage de 83,7 % (détails du pointage à la section 6.3).

Les réponses aux trois questions posées par l'évaluation du programme sont les suivantes :

  1. L'intervention gouvernementale est-elle appropriée? (Pertinence)
  2. L'évaluation confirme la pertinence du programme NovaScience. Il répond au besoin de maintenir, de renforcer et d'élargir le réseau d'intervenants en matière de culture scientifique et technique et de relève en S-T. Il est complémentaire à d'autres programmes du gouvernement du Québec. Dans les faits, il se traduit par l'attribution d'une aide financière à 45 organismes, à 39 projets et à 28 initiatives de partenariat. La dépense publique de 27,1 M$ associée au programme NovaScience a généré 31,65 M$ de retombées économiques et l'effet de levier du financement du Ministère a été de 2,67. Le programme est efficient et les résultats obtenus valent la dépense.

  3. Dans son application, le programme est-il un succès? (Efficacité)
  4. L'évaluation confirme l'efficacité du programme. Son administration est conforme aux principes de gestion axée sur les résultats. Sa clientèle admise est largement satisfaite et considère que NovaScience est un programme très utile. De plus, la direction du programme NovaScience a prouvé que, lorsque des problèmes sont rencontrés, ils sont résolus de façon rapide et efficace. Toutefois, une attention devrait être portée aux frais administratifs des organismes du volet 1.

  5. Les effets visés sont-ils atteints?
  6. L'évaluation confirme l'atteinte des effets visés du programme. Les effets attribuables au programme sont probants et quantifiables. Ils se traduisent par une hausse, au cours de la période évaluée, de 926 activités visant à stimuler l'intérêt et la persévérance des jeunes à l'endroit d'une carrière en S-T. On note également une augmentation de 269 finissants participant à des projets de recherche et une forte majorité de jeunes lauréats qui ont observé un effet sur le développement d'une attitude ouverte et créative par rapport aux avancées de la S-T.

6.3    L'appréciation générale des résultats

La performance de NovaScience est jugée satisfaisante. Globalement, les objectifs du gouvernement sont atteints et le programme NovaScience maintient, renforce et élargit le réseau d'intervenants en matière de culture scientifique et technique et de relève en S-T. Le tableau ci-dessous détaille le pointage des résultats, effectué selon la méthode décrite à l'annexe 1. Le programme NovaScience obtient une note globale de 83,70 sur 100. Par conséquent, l'appréciation qualitative est « résultats satisfaisants ».

Protocole d'évaluation – Pointage des résultats sur 100
  Pointage final pondéré
  Score Maximum
Pertinence
Critère 1 : La demande pour NovaScience 11,67 11,67
Critère 2 : La réponse aux besoins 11,67 11,67
Critère 3 : L'efficience du programme  8,25 11,67
Sous-total pertinence (sur 35 pts) 31,59 35,00
Efficacité
Critère 4 : Les services offerts 10,00 10,00
Critère 5 : La satisfaction de la clientèle 10,00 10,00
Critère 6 : L'administration du programme 06,66 10,00
Sous-total efficacité (sur 30 pts) 24,33 30,00
Effets
Critère 7 : L'effet sur l'accroissement de l'intérêt et la persévérance des jeunes à l'endroit d'une carrière en S-T 11,67 11,67
Critère 8 : L'effet sur l'implantation de pratiques d'apprentissage innovantes par les enseignants 06,00 11,67
Critère 9 : Les retombées socio-économiques 07,78 11,67
Sous-total effets (sur 35 pts) 24,34 35,00
Total sur 100 83,70 100,00

Annexe 1 - La méthode d'appréciation des résultats

La Méthode d'appréciation des résultats

Les critères d'évaluation et les cibles de résultats déterminés dans le présent rapport d'évaluation découlent d'un examen de la documentation administrative relative au programme ainsi que des orientations du Ministère et des politiques gouvernementales dans le domaine. Lorsque l'information disponible ne fournit aucune indication sur les cibles, celles-ci reflètent alors les pratiques habituelles d'évaluation du MESI. Dans le but d'apprécier la performance du programme, un pointage de 0 à 100 est attribué aux résultats constatés, en fonction des écarts par rapport aux cibles. Ce pointage permet ainsi de qualifier les résultats du programme, selon l'une des quatre appréciations présentées dans le tableau Annexe1. Par ailleurs, le pointage est effectué en considérant la pondération présentée au tableau Annexe 2. Chaque critère évalué peut comporter deux ou trois cibles, selon le cas. L'atteinte des cibles pour chaque critère est évaluée en fonction des pointages suivants :

Chacun des trois volets évalués est pondéré selon les pourcentages présentés au tableau Annexe 2.

Tableau Annexe 1 - Échelle d'appréciation de la performance
Appréciation qualitative Intervalle
Performance très satisfaisante 90-100
Performance satisfaisante 70-89
Performance partiellement satisfaisante 50-69
Performance insatisfaisante 0-49
Tableau Annexe 2 - Pondération des éléments à évaluer
Éléments à évaluer Poids en %
La pertinence du financement 35
L'efficacité de l'organisme 30
Les retombées du financement 35

Annexe 2 - Les résultats de l'analyse avantages-coûts

Les résultats de l'analyse avantages-coûts

Le tableau ci-dessous récapitule les résultats de l'analyse avantages-coûts. La dépense publique de 27,1 M$ en direction du programme NovaScience génère des retombées économiques de 31,1 M$, ce qui donne un ratio de rendement de 1,15. Il faut également mentionner que nous avons eu recours à une valeur estimée en ce qui concerne le montant des subventions d'autres paliers gouvernementaux. Cette valeur a été estimée sur la base des mêmes proportions que lors de la précédente évaluation du programme.

Tableau Annexe 1 - Rendement de la dépense publique de NovaScience (en M$, du 1er avril 2013 au 31 mars 2016)
Retombées économiques de NovaScience Total
Retombées économiques directes
  • Apports des organismes et du privé dans les organisations, projets et initiatives de partenariat
31,7
Sous-total des retombées économiques directes 31,7
Retombées économiques indirectes
  • Appariements et contributions en nature et en services des organismes
1,2
Sous-total des retombées économiques indirectes 1,2
Total des retombées économiques (en dollars courants ou dollars nominaux) 32,8
Total des retombées économiques (en dollars réels ou dollars enchaînés de 2013) 32,5
Total des retombées économiques actualisées (à 6 % par année) 31,1 M$
Coûts économiques de la dépense publique associée à NovaScience
Subventions gouvernementales
  • Subvention du MESI
11,9
  • Autres subventions gouvernementales provinciales
1,9
  • Subventions d'autres paliers gouvernementaux
 5,7
  • Coût d'opportunité lié aux subventions publiques (inefficacité de la taxation)
Total des coûts économiques (en dollars courants ou dollars nominaux)
9,3
28,8
Total des coûts économiques (en dollars réels ou dollars enchaînés de 2013) 28,5
Total des coûts économiques actualisés (à 6 % par année) 27,1 M$
Ratio de rendement de la dépense publique 1,15

Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

Annexe 3 - Des graphiques complémentaires

Les graphiques Annexe 2 et 3 présentent des ventilations des coûts de revient qui se trouvent à la page 14 du présent rapport.

Graphique Annexe 2 - Coût de revient pour joindre les participants aux activités
Volet 1 Volet 2 Volet 3
272 $ 174 $ 450 $

Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

Graphique Annexe 3 - Coût de revient pour rejoindre la clientèle
Volet 1 Volet 2 Volet 3
169 837 $ 48 426 $ 92 859 $

Source : Requête d'information de la DDR, juillet 2016.

Notes de références

1. Le CT no 215345 du 13 juillet 2015 couvre seulement l'année 20152016. Les années 2013-2014 et 2014-2015 sont couvertes par le CT no 209763 du 31 janvier 2011.

2. Proxy : Estimateur, valeur estimée.

3. Les centres et instituts de recherche ne sont admissibles que dans le cadre normatif 2011-2014.